Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
66347ea0789e5f0008d7cbb4
26 avril 2024
26 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846a63001e49f9f26ac9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre sociale
679334bc54e6f046d26ca3be
23 janvier 2025
23 janvier 2025
80 Man'uvres complexes : Circumduction réalisable Droite douloureuse Gauche réalisée Paume -vertex Droite réalisée Gauche réalisée Paume ' nuque Droite réalisée Gauche réalisée Main ' dos/lombes
Source officielleChambre 1-5
671b35212edfb0b58c05e8fb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
à Mme [Z] [W] et à Mme [X] [Y], quartier [Adresse 14], [Localité 12], cadastrées pour la première, section E n° [Cadastre 2] , [Cadastre 6], [Cadastre 5] , [Cadastre 4], [Cadastre 10] et les 501 / lOOOèmes
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c35
2 avril 2025
2 avril 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
659f9b263328fa00087a27a2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b21102c4cf860008dff698
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d68c71a6a83181c8e9c
31 octobre 2023
31 octobre 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2600712_20260209
9 février 2026
9 février 2026
d’Izon fait valoir que le projet sera implanté dans une zone humide justifiant son classement au sein d’une zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique, la ZNIEFF Palus de Saint-Loubès
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600796_20260217
17 février 2026
17 février 2026
sur le fait qu’il n’y a pas eu de nouveau traitement, que son épilepsie est pharmaco-résistante, qu’il y a eu une limitation fonctionnelle importante du fait de son épilepsie et de son opération du lobe
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2602660_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
laquelle s’implante le projet présente un intérêt paysager particulier en dépit de son classement au sein d’une zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique, la ZNIEFF Palus de Saint-Loubès
Source officielle2ème chambre
DTA_2307603_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Elle fait valoir qu’avant les travaux, elle n’avait aucun trouble respiratoire et qu’elle a désormais des troubles de ventilation du lobe moyen, identifiés suite à un examen tomodensitométrique thoracique
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6a0ff3e8cdc6046d47899500
21 mai 2026
21 mai 2026
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01771_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 avril 2023 la commune de Cocherel, représentée par Me Loew, demande à la cour : 1°) d'annuler les articles 1, 2, 3 et 4 du jugement n° 2002549
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd3
14 janvier 2004
14 janvier 2004
Z... de Bayonne 13 Avenue Jacques Loùb 64100 BAYONNE SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES (SHAM) 74 Rue Louis Blanc 69456 LYON CEDEX 06 agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bf4
11 octobre 2007
11 octobre 2007
représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - No du dossier 06001136 Rep/assistant : Me Anne LOEFF-ANTOINE, avocat au barreau de PONTOISE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b873
26 mars 2008
26 mars 2008
TAPON- MICHOT, avoués à la Cour, assistée de Me Marie- Hélène JOSSET, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON, entendue en sa plaidoirie, INTIMES : Madame Monique X... ... 33450 SAINT LOUBES
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fb8
22 novembre 2007
22 novembre 2007
SARL FEMIL Immatriculée au registre du commerce et des sociétés 343 011 706 RCS ALBI, ayant son siège GASTEFER 81120 LOMBERS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d9
28 avril 2016
28 avril 2016
barreau de CORREZE APPELANTS d'un jugement rendu le 21 NOVEMBRE 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET : SARL GARAGE LAVASTROUX dont le siège social est 30, Avenue Lobbe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60376181d717de3ec36724ed
1 avril 2015
1 avril 2015
de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, postulant assistée de Me Valérie JUDELS de la SELARL LOYENS & LOEFF
Source officiellePage 43 sur 72