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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
62cfb20c548bc59fcf4f0f5a
12 juillet 2022
12 juillet 2022
] Représentée par Me Laurent ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ SAS CIBOMAT A l'enseigne POINT P, représentée par son Président, [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Véronique HEINRICH
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0227JUD003954798
27 février 2003
27 février 2003
A l'origine de l'affaire se trouve une requête (n o 39547/98) dirigée contre la République fédérale d'Allemagne et dont un ressortissant de cet Etat, Heinrich Niederböster (« le requérant
Source officielleChambre sociale
6528df82aaebb88318fda628
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2275e2fbe7c9004350b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
mai 1971 à [Localité 8] de nationalité française, directeur des opérations domicilié : [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Laurent BELOU, substitué à l'audience par Me Véronique MAS-HEINRICH
Source officielle1ère Chambre
68709fd6f0cfe7ae188feace
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ALLIANZ IARD, représentée par son représentant légal, [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Benjamain PORCHER, avocat plaidant
Source officielle1ère Chambre
642e6400826f3a04f52168fb
4 avril 2023
4 avril 2023
] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Maître Isabelle LEHMANN [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Véronique HEINRICH
Source officielle1ere Chambre
66fe355791b69e88a370fc73
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[S] [U] né 9 juillet 1979 à [Localité 11] (GUADELOUPE) de nationalité française [Adresse 4] [Localité 5] représentés par Me Guillaume HEINRICH de la SELARL OPEX AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielle1ère Chambre
6799c76ed0369362bfa17ac6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
sous le n° 2017/00724 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 APPELANT : Maître [J] [X] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Véronique HEINRICH
Source officielle1ère Chambre
653b594b502b828318c4e411
24 octobre 2023
24 octobre 2023
APPELANTE A TITRE INCIDENT SAS Willis Towers Watson France, venant aux droits de la SAS [T] [U] [W] [H], représentée son représentant légal, [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Véronique HEINRICH
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507913_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Josserand, greffier : - le rapport de Mme Thalabard, - les observations de Me Cormier, assisté de Me Heinrich, représentant la polyclinique du Trégor, le Dr F..., le Dr C... et le Dr A..., qui persiste
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108683_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Par un mémoire enregistré le 17 avril 2024, la société Ganon, représentée par Me Heinrich, conclut : - à titre principal au rejet de l'ensemble des conclusions dirigées contre elle ; - à titre subsidiaire
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2401242_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 mars 2024 : - le rapport de Mme Thielen ; - les observations de Me Cormier et Me Heinrish, représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Source officielle1ère Chambre civile
6a160a7ccdc6046d470821ce
26 mai 2026
26 mai 2026
dont le siège social est sis [Adresse 5] à [Localité 4] représentés par Maître Marie LEPAROUX - OUTTERS de la SCP ROTH-PIGNON,LEPAROUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de STRASBOURG, Maître Joséphine HENRICH
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00284_20250828
28 août 2025
28 août 2025
HeinisLe président de la formation de jugement, F.-X. Pin La greffière, Signé : S. Cardot La greffière, E.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01457_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
HeinisLe président de la formation de jugement, F.-X. Pin La greffière, Signé : E. Héléniak La greffière, E.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01579_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
HeinisLe président de la formation de jugement, F.-X. Pin La greffière, Signé : E. Héléniak La greffière, E.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0526DEC003324508
26 mai 2015
26 mai 2015
Citant l’affaire Heinisch c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0923JUD001589089
23 septembre 1994
23 septembre 1994
L’émission traita de divers sujets, par exemple la loi martiale en Afrique du Sud, le débat sur la participation aux bénéfices au Danemark et l’écrivain allemand Heinrich Böll, qui venait de mourir.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721595
4 mars 2003
4 mars 2003
Si Thomas Mann, Heinrich Mann, Stefan Zweig, Bertolt Brecht, Erich Maria Remarque, etc., n’avaient pas été là pour combattre Hitler, aujourd’hui les Allemands ne pourraient marcher la tête haute au sein
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC002721596
3 mai 2001
3 mai 2001
Si Thomas Mann, Heinrich Mann, Stefan Zweig, Bertolt Brecht, Erich Maria Remarque, etc., n’avaient pas été là pour combattre Hitler, aujourd’hui les Allemands ne pourraient marcher la tête haute au sein
Source officiellePage 43 sur 46