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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6
69a25e5acdc6046d47fe3085
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. VIDAL Marcel, Président, M. JACQUES Rodolphe, M. SAHAKIAN Gilles, Assesseurs.
Source officielleChambre 6
SAS ALMATYSc/SARL NEXATYS
69bd045bcdc6046d474d668f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. VIDAL Marcel, M. GROSS Michael, Assesseurs.
Source officielleService des référés
67f0242a02fc178212f7e341
4 avril 2025
4 avril 2025
SPR BATIMENT ET INDUSTRIE [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Geoffrey DONAT, avocat au barreau de PARIS - #D1811 S.A.S.
Source officielleService des référés
65833fb63ea7c8c1129c07be
19 décembre 2023
19 décembre 2023
SPIE BATIGNOLLES ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Geoffrey DONAT, avocat au barreau de PARIS - #D1811 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c2b
2 juin 2017
2 juin 2017
45 ayant son siège au 180 Rue LEGENDRE-75017 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Bruno LEPLUS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1230 PARTIES INTERVENANTES : Madame Georgette
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301393
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Geoffroy Z... et la Mutuelle des Architectes Français à payer à M. Sébastien X... et à Mme Malika Y..., des dotrunages et intérêts d'un montant de 53. 361 ¿ seulement et D'AVOIR débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017f
22 janvier 2013
22 janvier 2013
familiales de RENNES a, par décision du 22 décembre 2011, réputée contradictoire : - fixé pour le mois d'octobre 2011 à la somme de 693, 17 € le montant des besoins du créancier d'aliments, Mme Georgette
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3dd
19 novembre 2007
19 novembre 2007
se trouve en partie sur le terrain dans sa moitié est et celui de José Y... se trouve en quasi totalité sur leur parcelle, que le rapport d'expertise a examiné la question des 50 pas géométriques.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d3
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Geoffroy Y.... Le 23 mars 2010, Mme B...a notifié à M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0525DEC000688506
25 mai 2010
25 mai 2010
Le 30 juin 1955, le Gouvernement français adopta un décret-loi prévoyant que les terres comprises dans la zone des cinquante pas géométriques (zone littorale dans les départements d'outre mer) faisaient
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300704_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B a entrepris des travaux de déboisement et le début de réalisation d'une dalle en béton armé sur une parcelle située dans la zone des cinquante pas géométriques ; ces travaux ont été réalisés sans droit
Source officielleciv3
613723e6cd5801467740fa19
13 novembre 2002
13 novembre 2002
Paul Y..., Mme Georgette Z... et Mme Hélène Y... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu qu'il n'était pas établi que Mme A... ait donné son consentement à
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f07c068df3795388ea9ad2
15 octobre 2025
15 octobre 2025
RG 25/07621 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLIDF Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 19 Mars 2025 - TJ de [Localité 6] - RG n° 25/00106 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET
Source officielleChambre 3 cab 03 C
670d5eabddfc18ec235bcfe6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/00148 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIRB Notifiée le : Expédition à : Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 Maître Alexandre GEOFFRAY
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6867654a9f40b42a26419da6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Portalis 35L7-V-B7J-CK2YC Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 23 Octobre 2024 - Président du TC de [Localité 5] - RG n° 2024042960 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782af8121050008662dfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Défaillante, la déclaration d'appel n'ayant pas été signifiée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Novembre 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Valérie GEORGET
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b36a628c0355000835f5e8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
V-B7H-CILVY Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Juillet 2023 du Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 22/08058 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET
Source officielleciv1
60794b969ba5988459c4380e
2 juin 1987
2 juin 1987
Attendu, que Auguste X... avait épousé le 6 novembre 1912 Georgette B... sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts et que par testament olographe du 22 mars 1943, il avait institué son
Source officielleciv3
60794bdc9ba5988459c441db
9 octobre 1979
9 octobre 1979
REGULIEREMENT INTERVENUE DES REGLES CONTRACTUELLES DU LOTISSEMENT S'IMPOSE A TOUS LES COLOTIS; ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 31 MAI 1977), QU'A L'INITIATIVE DE TROIS LOTISSEURS, GEOFFROY
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300720
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société Moulin à vent et de la société MM finances, de la SCP Boulloche
Source officiellePage 43 sur 307