Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
6035796361c7729eecec009e
21 avril 2016
21 avril 2016
ouverte, ce qu'il a rappelé à l'employeur lors de l'entretien préalable en précisant qu'il tenait sa portière lorsque deux individus sont entrés, pour l'un coté passager, l'autre ayant ouvert les portes frigos
Source officielle1re chambre 1re section
60368a6263d4662d74dd9bd3
8 octobre 2015
8 octobre 2015
légal à compter de l'arrêt à intervenir, - condamner Mme [P] à lui restituer, sous astreinte, les objets suivants : meubles cuisine dans le grenier, un bureau en bois, une table basse marron, deux frigos
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10225
30 septembre 2020
30 septembre 2020
l'établissement des fiches hebdomadaires opérées sur la base des pesées, depuis les balances 46 à 50 pour l'atelier 1 et les balances 53 à 56 pour l'atelier 2, ainsi que pour la balance 51 en sortie du frigo
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8685f
13 février 2003
13 février 2003
DU CONSEIL le 30 Janvier 2003, ont été entendus : Monsieur le Président en son rapport oral, Monsieur l'Avocat Général en ses réquisitions orales pour Monsieur le Procureur Général, Maître FRUGIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cee9
3 juin 2008
3 juin 2008
Par lettre du 11 août 2006, la société lui a notifié son licenciement au motif suivant : " Nous avons constaté le 30 juin 2006 que vous aviez laissé à la consommation dans le frigo un lot de 480 mini-viennoiseries
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300280
4 mars 2014
4 mars 2014
Je vous donne quelques recommandations après étude de vos devis : ne pas doubler le plafond du couloir, pour cacher les fils (¿) Je vous demande de ne pas faire le trou pour le frigo américain.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01298
7 juin 2011
7 juin 2011
Monsieur A... m'a relaté les faits suivants : -Cuisson de 5 tartes non conforme avec oubli d'en prévenir son maître d'apprentissage et rangement de ces tartes dans le frigo.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00443
13 mars 2013
13 mars 2013
des glaces, sorbets et crèmes glacées du 17 mai 2004, a, selon son annexe I, pour signataire les industries suivantes : laiterie, conserves et confiture, charcuterie, pâtes alimentaires, exploitations frigo
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90400
14 mars 2013
14 mars 2013
produites dans le sous sol sur une période de 6 mois, alors qu'il était à usage de laboratoire et servait pour le stockage des matières premières, la fabrication des glaces, et d'entrepôt pour les frigos
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01421_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
La SAS Le Vili soutient que les immobilisations intitulées " Générateur air chaud - Bungalow occas - Bungalow batix - Support béton pour ban - Butoir de protection - Chambre froide - Extension frigo "
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300246_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
2018, la Polynésie française a lancé une procédure d'appel d'offres ouvert portant sur l'attribution d'un marché public de travaux ayant pour objet " la construction d'un système de production de frigories
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0905JUD003981412
5 septembre 2019
5 septembre 2019
s9E304268 { width:190.42pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIFTH SECTION CASE OF AGRO FRIGO
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817ad1fb03057d9a51ae
28 avril 2022
28 avril 2022
c) Sur le non-respect des délais de vente Des jarrets de porc, cuits le 22 septembre 2017 ont été retrouvés dans votre frigo le 26 septembre 2017.
Source officielle4ème chambre 2ème section
6a0f5a20cdc6046d477c42d8
21 mai 2026
21 mai 2026
détaillé de la sorte [soulignements du tribunal] : « Nous devons peaufiner la liste mais sous réserve de plus ample réflexion de notre côté nous souhaiterions Un bbq big egg green ou big joe Un grand frigo
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300474
9 avril 2014
9 avril 2014
l'insuffisance ou l'absence de travaux d'entretien ou de réparation " ; qu'il résulte des débats que le I7 juin 1997 Maître Y..., huissier de justice, a dressé un état des lieux, loués à l'époque à la société Frigo
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6350e4e842150aadff23dbc1
19 octobre 2022
19 octobre 2022
liquidation et partage Maître [N], notaire à [Localité 11] ou tout autre notaire de l'étude en cas d'indisponibilité (') » et a dit « qu'il convient de supprimer sur la première page du jugement que Me Asma Frigui
Source officielleChambre 1-6
68e899f260ca52a2831c0226
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Juin 2025 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3 A
63bfb2b95e2fbe7c9004360e
9 janvier 2023
9 janvier 2023
brillant 204 x 20 -1coffre-niche-en guise de banc coloris plan de travail de 178 de long, 45 cm de haut 35 cm de profondeur -2 panneaux de 30 × 36 à placer de chaque côté de l'élément au-dessus du frigo
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
62bfe0c5413a8b69b32bf2c8
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Cet argent n'a servi qu'à remplir le frigo (je suis surendettée), je n'en ai pas profité pour prendre des vacances !
Source officiellePage 43 sur 61