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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2008830_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 3 septembre 2020 et le 4 août 2023, Mme B A, représentée par Me Cuzin-Tourham, demande au tribunal, dans le dernier état de ses
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104747_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A - et les observations de Me Cunin représentant la commune de Mercurol-Veaunes. 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2510653_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
F J et Mme A C, représentés par Me Cunin et par Me Genies, demandent au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca6acb8dca058e3e7bdc
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Portalis DBVM-V-B7E-KSSE N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP JANOT & ASSOCIES la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f059ef56904f13d44d63
1 septembre 2022
1 septembre 2022
N° Portalis DBVM-V-B7E-KTSC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Jordan MICCOLI la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
631addc2f575634f1371ec2e
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Portalis DBVM-V-B7E-KUUG N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL AP-CI SOCIAL AVOCATS la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218b9228a02057de67463
3 mai 2022
3 mai 2022
N° RG 19/03873 N° Portalis DBVM-V-B7D-KFM7 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
6274bcaa2799a9057d5dd0f4
5 mai 2022
5 mai 2022
N° Portalis DBVM-V-B7E-KNAB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL ACQUIS DE DROIT la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354ec
31 juillet 2024
31 juillet 2024
substituée par Me Julien MARGUET, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
668397ef8da90185712ea437
1 juillet 2024
1 juillet 2024
, substitué par Me Kévin DUPRAT, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b361aa1d7564000872de80
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DBVM-V-B7G-LFV6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL NICOLAU AVOCATS la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207293_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2023, la SCI Sanfran, représentée par Me Cunin, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, à ce qu’il soit fait application des dispositions
Source officiellecomm
61372137cd580146773f1f5f
29 mai 1990
29 mai 1990
Gérard B..., en vertu d'une cession de créance, société anonyme, dont le siège est à La Truballe (Loire-Atlantique), quai Saint-Pierre, 5°/ de la société Cummins Diesel Sales Corporation, dont le siège
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310082
8 février 2018
8 février 2018
doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines
Source officielle1ère Chambre
634e41dddfc182adff7ad588
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
68edd8fc87178132e193511c
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Plaidant par Me Chloé DI MARCO, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
69005c1d2481d356bd170261
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Localité 9], en date du 6 août 2024 délivré à personne morale COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mai 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
62c3d46593e17a63792057a4
4 juillet 2022
4 juillet 2022
PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6295b0b61d650aa9d4692f21
16 mai 2022
16 mai 2022
------------------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mars 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
688d9d4ca7cb93066e4439d0
1 août 2025
1 août 2025
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 1er août 2025, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officiellePage 43 sur 92
CUMINAL, Marvin, Christian, Ramon
03/07/2026
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MEUBLES CUMINGE
02/07/2026
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CUMIN & CANNELLE
25/06/2026
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CUMIN, Alexia, Vicenza
21/06/2026
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Société à Responsabilité Limitée CAFI CUMIN et par abréviation SARL CAFI CUMIN
29/05/2026
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