Données techniques : Avant 1949 De 1949 à 1960 De 1961 à 1974 De 1975 à 1993 De 1994 à 2000 De 2001 à 2010 Après 2011 Non connue Elle correspond à la valeur à jour du classement énergétique de chaque bâtiment prévu au

Article Annexe XVII

—

La situation médicale initiale du médecin n'étant pas connue au moment de l'entrée en vigueur du dispositif ou de l'adhésion du médecin à la convention lors d'une nouvelle installation, le niveau initial du médecin est défini par défaut à 0 %.

Article 55-8

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. - Les chances associées, qui ne peuvent être jouées que si la chance simple correspondante, dont le point doit être connu, a déjà été engagée, suivent le sort de celle-ci, mais peuvent toujours être retirées après un jet non décisif, à savoir : 1° La

Article Annexe I

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Le résultat fiscal à déclarer est celui de l’année précédant la déclaration ou, à défaut, le dernier résultat connu. L’année du résultat déclaré doit alors être mentionnée dans le commentaire.

Article Annexe IV

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. - Même si le seul niveau Cabs connu à ce jour est celui à horizon 2030, celui-ci s'appuie sur un niveau de performance RT2012 qui semble suffisant au niveau de l'enveloppe et au regard des actions qui peuvent être menées sur celle-ci (isolation notamment

LEGIARTI000026279676

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Actuellement ou, si les activités sont connues, au cours des cinq années précédentes : ORGANISMES CONCERNÉS Proche(s) parent(s) ayant un lien avec les organismes suivants . . . . 6.

Article ANNEXE II

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Elle doit être connue et respectée par les personnes intervenant dans le cadre de la manifestation aérienne. Module 3-Facteur humain I.

Article Annexe I

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pépino [PEPMV0] Solanum lycopersicum L. 0 % Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre [PSTVD0] Capsicum annuum L. 0 % Tomato brown rugose fruit virus [ToBRFV] Capsicum annuum L., à l'exception des semences appartenant à une variété connue

Article Mesures de sûreté

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vérification de concordance entre passagers et bagages Section 4 : Articles prohibés Chapitre 6 : Fret et courrier Section 1 : Contrôles de sûreté du fret et du courrier Section 2 : Inspection/filtrage Section 3 : Agents habilités Section 4 : Chargeurs connus

Article Annexe II

—

Article L330-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 88

Code monétaire et financier

Le participant indirect doit être connu du gestionnaire du système.

LEGIARTI000024599214

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utilisant des connecteurs élémentaires - lire à haute voix et de manière expressive un texte bref après répétition - raconter une histoire courte et stéréotypée Lire - comprendre des textes courts et simples en s'appuyant sur des éléments connus

Article Annexe

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sécurité D'une manière générale, les essais cliniques doivent être effectués sous forme d'essais comparatifs et, si possible, randomisés et le cas échéant contre un placebo et contre un médicament dont la valeur thérapeutique est déjà communément connue

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Mais cet événement peut extérioriser un état méconnu latent ou aggraver transitoirement un état connu jusqu'alors compensé. Une prise en charge adaptée doit permettre le retour à l'état antérieur.

Article 108

—

-L'imposition à la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2010 des sociétés de fait et des sociétés en participation est libellée au nom du ou des associés connus des tiers. O.-2.

Article 6

—

Une fois le montant indemnisable définitivement connu, y compris dans le cadre d'un solde définitif de la garantie qui intervient à la fin du prêt restructuré dans l'un des cas mentionnés au troisième alinéa du V, si celui-ci est supérieur au montant

Article L2333-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 96

Code général des collectivités territoriales

L'établissement public de l'Etat mentionné au premier alinéa du présent II justifie par tout moyen de l'envoi à l'adresse connue du titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule.

LEGIARTI000024744653

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les instruments financiers à terme) ; - pour les charges plus spécifiques liées à la mission de régulateur économique et social de l'Etat (charges de fonctionnement indirect et charges d'intervention), il n'existe pas de référentiels comptables connus

LEGIARTI000024751070

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Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

incombe au donneur d'ordre de fournir à l'entrepreneur de transport les indications suivantes : a) Au plus tard au moment de la conclusion du contrat : ― les noms et adresses de l'expéditeur et du destinataire, si du moins le nom de ce dernier est connu

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