Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Laplace représentant Mme B qui

et complices du vol ; - que si les quatre jeunes gens étaient bien ensemble durant la soirée en question, le vol du véhicule Ford Escort a été commis matériellement par les deux garçons (porte et neimann

Il soutenait que le déflecteur était déjà cassé et que la clef était sur le neiman. Mme Z...signalait aux agents qu'elle laissait en permanence un jeu de clef dans son véhicule.

cautionnement de 20 millions de francs, la chambre de l'instruction, après avoir rappelé les faits reprochés à l'intéressé, énonce que ce dernier reconnaît avoir perçu mensuellement 50 000 francs d'une société Neiman

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert représentant la commune

Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aché ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - les observations de Me Sopena, substituant Me Ferrant, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Diard, conseiller, Mme Neumaier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2023. Le rapporteur, Signé : F. DIARDLa présidente, Signé : M.

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 15 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Quemener, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.