Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
662b4416fe25450008314e64
25 avril 2024
25 avril 2024
qu'elle était tellement choquée de ce qui lui était arrivé qu'elle est retournée sur son lieu de travail 'de manière robotisée' l'après-midi et le lendemain, vendredi 8 mars 2019 et pense que son 'cerveau
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfcebeee0f8318b978bc
25 août 2023
25 août 2023
[Y] tient des propos délirants, décousus, des réponses inadaptées (en langue espagnole, se dit poursuivi par des afghans, on lui aurait implanté 2 caméras dans le cerveau); il ne présente pas de signe
Source officielle8ème chambre
66fe355b91b69e88a370fcad
2 octobre 2024
2 octobre 2024
le siège social est situé [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal en exercice et domicilié ès-qualités au siège social Demanderesse à l'incident Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304340_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
d'Avignon, qu'une simple migraine lui a été diagnostiquée et qu'aucun examen n'a été réalisé ; - sur demande insistante de sa mère, un scanner a été réalisé et a permis de révéler une tumeur au cerveau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301120_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Le requérant produit en outre un rapport médical établi le 15 février 2023 par un médecin spécialiste en maladies du cerveau, neurologie et psychiatrie exerçant à Assiout, en Egypte et une attestation
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-201923
24 février 2020
24 février 2020
cliniques d’une mort subite : cyanose du visage, pétéchies au niveau des paupières, de la conjonctive des yeux, du visage et des épaules, hémorragies sur la surface des poumons et du cœur, œdème du cerveau
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Guillaume, le 25 Juin 2008c/Madame Z
6253cb14bd3db21cbdd8ccf8
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Il expose que Pierre Z..., a été suivi pour une tumeur au cerveau et qu'il en a été opéré en 1992, qu'en 1995, il a été suivi en neurologie, en oncologie et en neuropsychiatrie, cette tumeur laissant une
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9358c
5 octobre 2016
5 octobre 2016
né le 17 Février 1967 à BASTIA (20200) ... 20222 BRANDO ayant pour avocat Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bb
3 avril 2013
3 avril 2013
né le 30 Juillet 1954 à AULLENE (20166) ... 20166 AULLENE assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide
Source officielle2ème chambre
DTA_2101626_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
A B, représenté par Me Cerveaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 octobre 2021 par laquelle le président de la régie communautaire d'eau et d'assainissement " La Créole " a prononcé
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2013924_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
d'ailleurs lui-même indiqué devant le comité de sélection mis en place dans le cadre du dispositif d'emploi tremplin, avoir " pété les plombs " parce qu'il n'était pas assez occupé ou encore que son cerveau
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00550_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
A, représenté par Me Cerveau, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de lui accorder la décharge sollicitée.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02014_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 30 juin 2022, M. et Mme C, représentés par Me Cerveau, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et leur accorder la décharge sollicitée
Source officielle1re Section - 2e Chambre -OQTF 6 sem.
DTA_2321547_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Si elle a indiqué à l'audience que son père serait atteint d'une leucémie et elle-même d'une pathologie ayant atteint son cerveau et que son époux subvient à leurs besoins en travaillant dans le milieu
Source officielle1ère Chambre
DTA_2309738_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
des pièces du dossier que le frère de la requérante résidant à Marseille souffre de séquelles importantes et notamment de troubles de l'équilibre à la suite de l'ablation chirurgicale d'une tumeur au cerveau
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201206
27 septembre 2018
27 septembre 2018
lieu de considérer que les constatations et évaluations de l'expert judiciaire ne peuvent être utilement contredites par le rapport demandé par Jean X... au cabinet d'ingénieurs conseils Anstett et Cerruti
Source officielleciv3
ées par M. et Mme Xc/M. E
ECLI:FR:CCASS:2015:C300849
7 juillet 2015
7 juillet 2015
titre des sinistres et des indemnisations, Philippe E... n'ayant fait qu'informer le maître de l'ouvrage qu'il comptait venir chez lui le 12 février 1987 avec Monsieur B..., l'expert des établissements CERUTTI
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2049734-2168441
29 juin 2007
29 juin 2007
Italy (no. 62158/00) Ceruti v. Italy (no. 66418/01) Civitillo v. Italy (no. 64888/01) Concetta Parrella v. Italy (no. 64889/01) Fascini v. Italy (no. 56300/00) Gregori v. Italy (no. 62265/00) G.M. v.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2052375-2181001
5 juillet 2007
5 juillet 2007
Italie (n o 62158/00) Ceruti c. Italie (n° 66418/01) Fascini c. Italie (n° 56300/00) G.M. c. Italie (n° 56293/00) Locatelli c. Italie (n° 62157/00) Lorenzo Campana c.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3129939-3476310
12 mai 2010
12 mai 2010
Le lendemain, la requérante s’était rendue sur les lieux avec des habitants de Gekhi, et avait trouvé des restes de cervelle ainsi que la casquette de son petit-fils à côté de traces de balles dans le
Source officiellePage 43 sur 73