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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64df09ce87e994d969651874
17 août 2023
17 août 2023
22 Mai 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielle1ère chambre
DTA_2300845_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - M. Martin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300966_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - M. Martin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2301316_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Christine Castany, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur
Source officielle2ème chambre
DTA_2201263_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 29 août 2025, où siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201333_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Délibéré après l’audience du 13 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente ; M. Carnel, conseiller ; Mme Doucet, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201495_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - Mme Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. Le président-rapporteur, Signé T.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c31b
27 mai 2008
27 mai 2008
des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur CASTAGNE
Source officielle2ème chambre
DTA_2200719_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Délibéré a rès l’audience du 26 se tembre 2025, où siégeaient : Mme Castany, résidente ; M. Carnel, conseiller ; Mme Doucet, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200763_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 29 août 2025, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201001_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - Mme Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. Le président-rapporteur, Signé T.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100530_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Pierre Monnier, président ; Mme Christine Castany, première conseillère ; Mme Pauline Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101298_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Thierry Vanhullebus, président, Mme Christine Castany, première conseillère, M. Jan Martin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401207_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Délibéré après l’audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300556_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - M. Martin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023.
Source officielle3e Chambre A
6033ae3c1737c6622a6ca3ab
27 avril 2017
27 avril 2017
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller (rapporteur) qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre A
6034a01754599e8c73592eed
3 novembre 2016
3 novembre 2016
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller (rapporteur) Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle Civil section 1
69d81b36cdc6046d47b1b015
9 avril 2026
9 avril 2026
[C] né le 23 Novembre 1967 à [Localité 2] (COTE D’IVOIRE), demeurant [Adresse 3] n’ayant pas constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Christine CASTAING
Source officiellePôle Civil section 1
69deb234cdc6046d473f693b
14 avril 2026
14 avril 2026
Numéro du répertoire général : N° RG 25/01291 - N° Portalis DBYB-W-B7J-PTOF DATE : 14 Avril 2026 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 10 mars 2026 Nous, Christine CASTAING, président, juge de la
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae90e97b8c1829979915
3 juillet 2025
3 juillet 2025
domicilié es qualité au dit siège, représenté par Me Thierry BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors de l’audience de plaidorie et du délibéré : Président : Christine CASTAING
Source officiellePage 43 sur 237
SCI CASTAING-ARCIS
05/07/2026
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