N° :4/MC Assignation du : 29 Juillet 2025 N° Init : 22/55429 [1] [1] 1 Copie exécutoire + 1 CCC à l’expert délivrée le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2025 par Cassandre

nécessite aucune acceptation, en l’absence de fin de non-recevoir et de défense au fond, est parfait et emporte extinction de l’instance ; Qu’il convient pour le surplus d’ordonner la poursuite du calendrier

tribunal judiciaire de BORDEAUX délivrée le 04 avril 2024 à la requête de la SAS PROMOTION FINANCIERE IMMOBILIERE (PROFIMOB) à Monsieur [J] [F] et Madame [S] [W] épouse [F] ; Vu la fixation d’un calendrier

En l'espèce, il s'avère qu'en dépit de l'arrêt avant-dire droit du 20 septembre 2022 et du calendrier de procédure, aucune diligence n'a été accomplie par les parties.

E M E N T du 22 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline DELFOSSE,, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Marie-Laure CALANDREAU

Elle fait valoir qu'alors que le calendrier de procédure demandait au procureur de la République de conclure avant le 26 mai 2023, celui-ci a conclu la veille de l’ordonnance de clôture, le 26 octobre

Par sa décision n° 2019/92 du 7 mai 2019, la Commission a constaté la complétude du dossier de concertation et fixé les modalités de la concertation, notamment le calendrier et le périmètre du projet.

10pt } .sFEDB7BA6 { width:10.97pt; text-indent:0pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH   ( ) 405 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 35292/97 CALANDRELLA

A... doit être regardé comme demandant au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre la désignation de Me Cassandro Cancellara

fins de se voir allouer diverses sommes à titre d'heures supplémentaires, de repos compensateurs, de prime à titre de contrepartie à la réduction du délai de prévenance en cas de modification du calendrier

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention ".

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention ".

Par un courrier du 1er février 2022, l'intéressée a demandé la prise en compte du calendrier initial de sa demande de temps partiel annualisé, qui ne mentionnait pas les dates de treize jours de congés

Selon les nécessités du service, le temps de travail de chaque service peut être aménagé, sur la base de l'horaire collectif prévu au calendrier prévisionnel, au moyen d'un calendrier prévisionnel adapté

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2024F00689 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEEENDEUD Vu les articles 446-2, 469 et 470 du code de procédure civile, Nous M.

C/ Compagnie AXA FRANCE IARD COMPAGNIE AVIVA ASSURANCES AIG EUROPE SOCIETE AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES CALLAND SARL CALLAND REALISATIONS SA FORTIS CORPORATE INSURANCE SOCIETE AXA BELGIUM PICARD

CONDAMNER aux entiers dépens (sic) A l'audience du 17 février 2026, le tribunal confie l'affaire, pour l'établissement d'un calendrier, à l'examen d'un juge chargé de l'instruire.

saison certifié de l'année 2018-2019, le compte de résultat de fin de saison certifié de l'année 2018-2019, le rapport d'évaluation du plan d'actions de la saison 2018-2019 avec notamment un bilan du calendrier