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12 217 résultats pour « Audrey Singer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

696f3461cdc6046d47f507a0

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Représenté par Me Cécile Jarrossay, avocat au barreau de Paris, toque : E257 INTIMÉE S.A.S.U. [7] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle

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CA

Référés

65a8d45be12c85000874af7a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

2023 DEMANDERESSE AU REFERE SAS BENPHICA société immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 387 697 824 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f71371cbf3d85a0c71eb58

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

AVILOG prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège N° SIRET : 442 63 2 5 19 [Adresse 4] [Localité 2], Représentée par Me Audrey Hinoux, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f864ff5d3e42c22e13ba4f

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

IP ACS N° SIRET : 443 582 796 00035 [Adresse 1] [Localité 3], dont le siège social se situe au [Adresse 1] Représentée par Me Audrey GOMEZ DE MIRANDA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2d6e633183e2ee178e7

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

CAPA PARTICIPATION prise en la personne de ses représentants légaux domicilés en cette qualité au siège social sis [Adresse 8] Représentés par Me PERETTI substituant Me Pierre-olivier BALLADE de la

Source officielle
TJ

JCP

69d5559ccdc6046d47706f07

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 25 Février 2026, composé de : PRESIDENT : Monsieur Matthieu LANOUZIÈRE GREFFIER : Madame Audrey

Source officielle
TJ

JCP

69d555c2cdc6046d477071a6

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

GUÉGAN Il a été rendu l’ordonnance suivante par mise à disposition au greffe de la juridiction, le 01 Avril 2026 : Entre : Société ODHAC 87 -OPH dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65d3a4e5c9d5768f5966eee4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 20.11.2023 tenue sous la présidence de Monsieur Alex MICHONNEAU, juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey RANO, greffier

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

663136fe19f939ca6242dd07

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

LA BANQUE POPULAIRE - RIVES DE [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphane GAUTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0233 DÉFENDEUR Monsieur [U] [S], domicilié

Source officielle
TJ

JCP

6a15ea1ecdc6046d4705c6f1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ACTION LOGEMENT SERVICES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Catherine GAUTHIER, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Frédérique AVELINE, avocat au barreau de LIMOGES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6629f370dc6faf0009588a59

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

PAZEL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège. , représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2166875

Source officielle
TJ

JCP

68cc4b7f9da3689504684b09

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SIA HABITAT venant aux droits de la SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme

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CA

Chambre 1-5

65b3596e1d7564000872daeb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c5bb275d83183a3a89

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

JUDICIAIRE DE TOURS EN DATE DU 13 juin 2022 PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR Société [10] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège

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CA

Chambre 1-3

63d3798ed1bc2605de4b469d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

- d'autre part, par suite d'une erreur matérielle, que l'arrêt a été signé Madame Marjolaine MAUBERT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315d

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

Hepburn alors qu'elle avait sélectionné des visuels de cette actrice pour mettre en avant ses produits et conclu un contrat de licence avec la société Paramount et les ayants droits d'Audrey Hepburn;

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CA

1ère chambre

6789f568b7cff8efb73576cb

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

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TJ

Référés

68e43641681ed727f2a69be7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Claire SAGNARDON, Adjointe Administrative faisant fonction de

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TJ

2ème Chambre Cab2

69656000cdc6046d47114a4c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT Enrôlement : N° RG 24/13563 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5YC4 AFFAIRE : Mme [O] [Z] (Me Audrey SELLES) C/ MATMUT (Me Philippe de

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CA

1ère chambre

68709fccf0cfe7ae188fea50

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle