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2 619 résultats pour « Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

62c67cb7ca9bf26379030a77

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Encadrement N° RG : 14/00359 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Dorothée BARBIER DE CHALAIS de l'AARPI ANTES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Me Stéphanie ARENA

Source officielle

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CA

13e chambre

63d0d65481a7b805de12b848

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

de la mise en état du TJ de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/07060 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie TERIITEHAU Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

16e chambre

6364bc32e405357f749eacf6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

à la cour : Jugement rendu le 30 Avril 2021 par le Juge de l'exécution de PONTOISE N° RG : 20/04994 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.11.2022 à : Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67932e4a20da87ff5e011347

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 20/02826 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Catherine CIZERON de la SELARL DS L'ORANGERIE Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

6e chambre

615e0d64c25a97f0381f4d13

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Anciennement filiale du groupe AREVA, elle a été cédée au groupe CAP GEMINI en juin 2014.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

63d0d65481a7b805de12b844

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

à la cour : Jugement rendu le 16 Janvier 2018 par le Tribunal d'Instance de POISSY N° RG : 11-17-378 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24/01/23 à : Me Stéphanie ARENA

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196b10ddb77892696307b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

SMAC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT,

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0cbd8dcdc6046d473afdcf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MCS PROMOTIONS, Société KAUFMAN & BROAD COTE D’AZUR, Compagnie d’assurance AREAS DOMMAGES, Société L’AUXILLIAIRE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

678026039c3ba90f51dc36ba

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de PARIS, avocat plaidant DEFENDEUR au principal et demandeur à l’incident : Monsieur [G] [K], né le 26 Avril 1959 à [Localité 4] (TUNISIE), demeurant [Adresse 1], représenté par Maître Stéphanie ARENA

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:500847.20250128

Admin. suprême

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Olympique Sporting Club (LOSC) et, d'autre part, de l'arrêté du préfet du Nord du 13 janvier 2025 portant interdiction de stationnement et de circulation sur la voie publique dans le périmètre du Décathlon Arena

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:257

CJUE

10 avril 2014

10 avril 2014

#Areva and Others v European Commission.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51780

Admin. suprême

18 février 1998

18 février 1998

  24263/94   ARENO AGAINST FRANCE     (Adopted by the Committee of Ministers on 18 February 1998   at the 618th meeting of the Ministers’ Deputies)   The Committee of Ministers

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0404DEC000205210

Admin. suprême

4 avril 2017

4 avril 2017

width:0.2pt; display:inline-block } .sA16F6F64 { width:174.08pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 2052/10 Arūnas

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa03b6868ad1f9837e6

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

ARENY [Adresse 28] [Localité 13] S.A.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c3f8c0355000835f6d6

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[V] [J] CONSIGNATION : 1080 Euros (dont 540 euros par la SAS QVANS et 540 euros par la SAS CLOISONS ARTENA) ORDONNANCE DE TAXE OPDT N° 164 Le Président de la 3ème chambre commerciale chargé

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-214859

Admin. suprême

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Il appela notamment au meurtre de plusieurs personnes et fit des commentaires sur l’attentat commis à la Manchester Arena le 22 mai 2017 et sur l’attentat commis à Nice le 14   juillet   2016

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2508347_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision de la maire de Paris d'annuler le concert caritatif devant être donné à l'Accor Arena

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2305079_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

l'objet d'une quelconque inspection par ses services ; -la cheffe de l'établissement dans lequel elle exerçait a émis un avis favorable ; -elle a tenté de s'inscrire à des formations via la plateforme Arena

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11138

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

M H... qui lui a appris sa brusque éviction du projet Areva ; ainsi l'appelant produit une attestation de M.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6035f6bff8d0775c3a5f124f

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

Je vous rappelle les enjeux liés à la réussite de ce projet pour l'ensemble des sociétés du Groupe ADF et l'importance que revêt AREVA dans notre portefeuille de clients.

Source officielle