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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Quatrième Chambre
68681a624965b5d9df314920
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Florence BARDOUX, Juge de la mise en état de la 4ème chambre du Tribunal Judiciaire de Lyon, assistée de Karine ORTI, Greffier ; Statuant publiquement, par décision contradictoire
Source officielle7ème chambre
DTA_2510074_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
C..., représentée par Me Orta, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’ordonner la réouverture de l’instruction de l’affaire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 9 juillet 2025
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1203DEC003344096
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Elle est représentée devant la Commission par Maître Ferdinando Emilio Abbate, avocat à Orte (Viterbe).
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2203648_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Au soutien de ses allégations, la requérante produit, d'une part, une lettre d'un expert handicap d'" Orto serv' ", en date du 21 février 2022, qui constate, après une visite au domicile de Mme C, que
Source officielle1ère chambre
DTA_2400349_20260217
17 février 2026
17 février 2026
au greffe correctionnel dès son arrivée au sein de la juridiction, soit le 14 novembre 2022 », qu’elle « a tenu successivement des audiences de comparution immédiate, des audiences collégiales et des ORTC
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02846_20250218
18 février 2025
18 février 2025
à la société Groupe Meridis, à la société Pyretec, à la société SECIM, à la société Roger Renard Entreprise, à la société EES, à la société INEO, à la société Pyrénéenne de miroiterie, à la société Orta
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0130JUD002948311
30 janvier 2020
30 janvier 2020
di Atella 2) Salvatore LIONELLO 18/08/1945 Orta di Atella 3) Salvatore INDACO 20/12/1954 Orta di Atella 4) Chiara LANZANO 07/10/1960 Orta di Atella 5) Salvatore SANTILLO 04
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100881
24 septembre 2009
24 septembre 2009
qu'il entend poursuivre dans une instance séparée, ces propos diffamatoires ; qu'il est allégué dans les paragraphes litigieux que « à l'occasion de la réalisation d'un autre téléfilm pour ARTE et l'ORTF
Source officielle4ème Chambre
DTA_2508114_20260210
10 février 2026
10 février 2026
D’autre part, leur fille B..., née le 23 décembre 2010, est scolarisée au collège ORT à Marseille en classe de 4ème pour l’année scolaire 2024/2025, et sa scolarité en France est établie depuis la classe
Source officielle4ème Chambre
DTA_2508115_20260210
10 février 2026
10 février 2026
D’autre part, leur fille B..., née le 23 décembre 2010, est scolarisée au collège ORT à Marseille en classe de 4ème pour l’année scolaire 2024/2025, et sa scolarité en France est établie depuis la classe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300652
28 mai 2013
28 mai 2013
Mais attendu qu'ayant relevé que deux constats d'huissier et des attestations démontraient que, notamment dans la période de mai à juillet 2008, les haies n'étaient pas taillées, qu'il y avait des orties
Source officielle2ème chambre
DTA_2200843_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Marchessaux, ra orteure, - les conclusions de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01686_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort aux buts en vue desquels elle a été rise.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00076_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
La communauté de communes du Pays de L'Aigle est couverte par une " opération de revitalisation du territoire " (ORT), dont l'un des objectifs est de rééquilibrer le commerce de centre-ville par rapport
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000053776679
7 avril 2026
7 avril 2026
D’UN ENSEMBLE COMMERCIAL D’UNE SURFACE DE VENTE SUPÉRIEURE À 1 000 MÈTRES CARRÉS – DISPENSE D’AUTORISATION D’EXPLOITATION COMMERCIALE – CONDITIONS – 1) INCLUSION DANS UN SECTEUR D’INTERVENTION D’UNE ORT
Résumé IA — à vérifierCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0702DEC002396294
2 juillet 1997
2 juillet 1997
#xa0; Beteiligten sowie der erforderlichen Zeugen und Sachverständigen vorzunehmen und, sofern sie mit einem Augenschein verbunden sind, womöglich an Ort
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300322
28 mai 2020
28 mai 2020
F..., a constaté sur les parcelles [...] et [...] situées sur la commune de [...] la présence de plantes parasites (composées principalement d'orties, de chardons et de rumex), non conformes à la végétation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02484
5 mai 2009
5 mai 2009
qualification de médicament par présentation ; que le phyto-fluide "détente" est une infusion naturelle d'aubépine, de passiflore, de lavande et d'oranger ; le phyto-fluide "articulations" est une infusion d'ortie
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-153449
5 mars 2015
5 mars 2015
Lana (BZ) Alessandra MARI 8773/09 10/02/2009 FRUTTICOLTORI MEDIA VAL VENOSTA MIVO-ORTLER S.A.C.
Source officielleQuatrième Chambre
67096a3106866c0645d23444
8 octobre 2024
8 octobre 2024
clôturée le 19 Mars 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 18 Juin 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Siégant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officiellePage 42 sur 59
OneRagtime Fintel SAS, ORTF
23/10/2022
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OneRagtime Fintel SAS, OneRagtime Fintel, ORTF
15/07/2020
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Primeur de l'ORTF, Le Pré~Bio
06/04/2018
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