. ; QUE LE FAIT QUE L'ACCOUCHEMENT AIT ETE CONFIE, DANS CES CIRCONSTANCES, NON A UN GYNECOLOGUE-ACCOUCHEUR MAIS A UNE SAGE-FEMME EN PRESENCE D'UN DOCTEUR EN MEDECINE NE REVELE, EN L'ESPECE, AUCUNE FAUTE

Par ailleurs, elle n'apporte aucune critique précise au rapport du Dr A et de son sapiteur gynécologue, le Dr D.

X..., gynécologue accoucheur, à mettre à sa disposition les locaux, personnels et installations nécesaires à l'exercice de son art ; que cette convention était expressément conclue "pour une durée de vingt

modification de la nomenclature générale des actes professionnels, lequel prévoyait que seuls les actes liés au premier accouchement réalisé pendant la période de garde donnait lieu au profit des médecins gynécologue

X..., gynécologue-obstétricien, a coté CS la consultation donnée pour la première fois dans l'établissement de soins où il a examiné une assurée sociale; que la caisse primaire d'assurance maladie,

d'autres troubles majeurs ; qu'après avoir sollicité une expertise en référé, les époux X..., agissant en leur nom personnel et en qualité de représentants légaux de leur fils, ont assigné M. de Y..., gynécologue

Y..., gynécologue-obstétricien ayant suivi la grossesse et réalisé l'accouchement et la Polyclinique du Val de Lys en déclaration de responsabilité et indemnisation de leurs préjudices et de celui de l'enfant

X..., médecin gynécologue qui l'avait examinée six mois plus tôt et avait conclu à l'existence d'un nodule d'aspect bénin et a demandé à ce dernier et à son assureur, la compagnie AXA Courtage l'indemnisation

X..., gynécologue obstétricien, a exercé son activité à la Fondation Clément Drevon à compter du 21 février 1979 ; qu'un contrat type, non daté, a été ultérieurement signé entre les parties, prévoyant

en charge de l'opération avait, avant de s'absenter, demandé à ce que Mme B... soit préparée pour la seconde intervention, ce qui impliquait sa mobilisation, passant de la position gynécologique en position

dispose pas d'un circuit de commercialisation, prévoit que PAUCAPLAST continue de gérer la production et la commercialisation de ses produits clients hormis celle de ses produits pour le secteur gynécologique

néonatologie avec soins intensifs et de réanimation néonatale, du site de Creil vers le site de Senlis, au sein du groupe hospitalier public du Sud de l'Oise (GHPSO), avec regroupement des activités de gynécologie-obstétrique

Grenoble Alpes à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

intégrale, y compris les clichés radiographiques, de son dossier médical, constitué sous son nom de naissance, Madame X, lors de ses différentes prises en charge entre 1993 et 1998 dans les services de gynécologie

Nice-Sophia Antipolis à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Université de Bordeaux à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

Caen-Normandie à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie

opératoire du 3 mai 2000, la 1ère page lui ayant déjà été transmise par l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris ; 2) le compte rendu de son opération du 17 septembre 1999, réalisée au service de gynécologie