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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
867 résultats pour « foyer »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 3-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84
L'accueillant familial s'efforce, en accueillant la personne au sein de son foyer, de la faire participer à la vie quotidienne de sa famille.
LEGIARTI000050943833
Plaisance (32319) ; Riscle (32344) ; Saint-Clar (32370) ; Samatan (32410) ; Saramon (32412) ; Seissan (32426) ; Simorre (32433) ; Valence-sur-Baïse (32459) ; Vic-Fezensac (32462). 33 - Gironde Castillon-la-Bataille (33108) ; Libourne (33243) ; Sainte-Foy-la-Grande
Article Annexe
Éléments caractéristiques d'une lentille mince : centre optique, axe optique, foyer. Construction géométrique de l'image, d'un petit objet-plan par une lentille convergente.
Article Annexe 1
72 CHATEAU-DU-LOIR LA FLECHE BASSE-TERRE 971 LE MOULE POINTE-A-PITRE BASTIA 2A PORTO-VECCHIO AJACCIO BESANÇON 39 CHAMPAGNOLE DOLE BORDEAUX 33 PESSAC BORDEAUX BORDEAUX 33 SAINTE-FOY-LA-GRANDE
Article Annexe II (suite 1)
EDILIANS site de quincieux FR000000000000417 ALFI ALFI FR000000000000418 Rhodia Operations Rhodia Opérations usine de Saint-Fons FR000000000000419 EDILIANS EDILIANS Site de Ste Foy
LEGIARTI000024997418
Eléments caractéristiques d'une lentille mince : centre optique, axe optique, foyer. Construction géométrique de l'image, d'un petit objet-plan par une lentille convergente.
Article 18 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34
Pour l'application des a et b, l'émission de monoxyde de carbone et le rendement énergétique sont mesurés selon les référentiels des normes en vigueur : - pour les poêles : norme NF EN 13240 ou NF EN 14785 ou NF EN 15250 ; - pour les foyers fermés et
Article R542-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 98
-A l'article R. 262-104-1, a) les mots : " ainsi que, pour la demande de protection complémentaire en matière de santé, de la nécessité de choix, par chacun des membres du foyer, de l'organisme mentionné au a ou b de l'article L. 861-4 du code de la sécurité
Article II
jeunesse, camps de vacances, terrains de camping, caravaning, etc.). 55. 2AA 2, 70 Wagons-lits et wagons-restaurants. 55. 2EA 2, 20 Installations d'hébergement à équipements développés (colonies de vacances, etc.). 55. 2EB 2, 40 TC Foyers
Article Annexe unique
3 X X X X X 54 Equipement pour la préparation des repas, au minimum : 1 saladier, 1 plat allant au four (obligatoire àl partir du 3*), 2 casseroles, 1 poêle X 3 X X X X X 55 Au minimum une plaque de cuisson 2 foyers
Article Annexe I (suite)
Lamonzie-Saint-Martin 24 Dordogne Lembras 24 Dordogne Marsac-sur-l’Isle 24 Dordogne Mouleydier 24 Dordogne Notre-Dame-de-Sanilhac 24 Dordogne Pazayac 24 Dordogne Périgueux 24 Dordogne Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt
Article Annexe I
Les entreprises Loudray, Sainte-Foy, Québec (Canada). C-110 13 x 13 c) LDL 703 Simple ressort, cadre simple. C-120 BOSS 13 x 13 c) LDL 704 Double ressort, cadre simple.
Bordeaux Clairet R 55 Bordeaux rosé Rs 55 Côtes Côtes de Castillon R 51 Premières Côtes de Blaye R 51 Blaye R 47 Bordeaux Côtes de Francs R 51 Bourg Côtes de Bourg R 54 Premières Côtes de Bordeaux R 51 Graves de Vayres R 54 Sainte-Foy
Lalande-de-Pomerol 33 Gironde Pineuilh 33 Gironde Pomerol 33 Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande
LEGIARTI000045166922
21310383100011 MONTJOIRE 21310389800010 MONTRABE 21310399700010 NOE 21310402900011 ODARS 21310407800018 PAULHAC 21310439100015 PRESERVILLE 21310480500014 SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE
de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1960 à 1996 ; Ferodo/Valeo/centre de Saint-Ouen, 10 et 21, rue Blanqui, et 13, rue Dieumegard, 93400 Saint-Ouen : de 1923 à 1992 ; Flertex, 92390 Villeneuve-la-Garenne : de 1988 à 1996 ; Flertex, 21, avenue Sainte-Foy
Foyer accueil de Mirabée (54). Communauté de communes du Jarnisy. Réalisation d'unité de biométhanisation agricole collective. Département de la Meuse Communauté de communes du pays de Commercy.
Article Annexe 3-8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85
Monsieur-Madame-Mademoiselle dénommé (e) accueillant familial S'engage à tout mettre en œuvre afin d'offrir un accueil familial conforme aux principes suivants à : Monsieur-Madame-Mademoiselle L'accueillant familial s'efforce, en accueillant la personne au sein de son foyer
LEGIARTI000047321646
Il est notamment tenu compte des ressources de toutes les personnes composant le foyer. Pour en bénéficier, il convient de s'adresser aux services sociaux de son conseil départemental. 5.4.1.2.
LEGIARTI000024751071
Ainsi, le produit d'impôt sur le revenu brut comprend les mesures telles que la prise en compte du nombre d'enfants à la charge du foyer car ce paramètre intervient dans la détermination du taux d'imposition.
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