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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6789f305e53fca3659f673d8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
qualité audit siège, représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 41716 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6791de5293ef93c421386aa9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
PARADISE Représentée par Monsieur [K] [J], représentée par Me Ormélie CLAUDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0718 - N° du dossier ALMOHAMM Intimée : SCI RIVOLI 13 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b359c2edfb0b58c05ef05
24 octobre 2024
24 octobre 2024
TRANSPORTS RAPIDES AUTOMOBILES, représenté par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 - N° du dossier 20240566 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f480383a880008fd0773
11 janvier 2024
11 janvier 2024
droits de BONDY HABITAT, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D'EST ENSEMBLE, représentée par Me Catherine CHABANNE de l'AARPI CAHN CHABANNE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f4d8383a880008fd0799
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[D] La SCI est représentée par la CDC HABITAT, qui est pris en la personne de ses représentants légaux ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 12
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65a783158121050008662e29
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SCI YEDOV, représentée par Me Jean-françois PÉRET de la SELAS BDD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R46 - N° du dossier E000349B ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65ab74cf36bfc00008d68d65
18 janvier 2024
18 janvier 2024
barreau de MELUN, toque : 55 - N° du dossier 221118 Intimé : Monsieur [R] [U], représenté par Me Khaled MEZIANI, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 212058 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Article
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65cb14ee474256000835c3b0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2023, Vu l'avis de signifier la déclaration d'appel en date du 05 juin 2023, Vu la demande d'observations écrites en date du 05 juin 2023, Vu les observations formulées par l'appelant, Vu l'article
Source officielle2e chambre civile
62c52986a2c42363790799e1
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de la SELARL ACTIUM AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Le CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f7271469e057d789b0c
26 avril 2022
26 avril 2022
Vu l'avis de caducité adressé par le greffe le 15 mars 2022 sur le fondement de l'article 905-2 du code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63d0d5bb81a7b805de12b5c8
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vu la demande d'observations du 20 décembre 2022 adressée au conseil de l'appelante sur le moyen tiré de la caducité de la déclaration d'appel par application de l'article 905-1 du code de procédure civile
Source officielle3ème chambre
650bdf5fbeee0f8318b975cd
13 juillet 2023
13 juillet 2023
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par le président de la chambre saisie, l'intimé dispose
Source officielle1ère chambre civile A
62849044498a54057d102e36
17 mai 2022
17 mai 2022
délégué par le premier Président , assistée de Séverine POLANO, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/01633 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OE3G, Vu l'article
Source officielle3ème chambre
63e3500d500dc805de37d394
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle3ème chambre
63e3500e500dc805de37d396
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle3ème chambre
66a0991a2be3e083f4fad5d0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Nous, E.VET, conseillère, pour le président de chambre empêché, déléguée par ordonnance du 03 juillet 2024 assisté de Nous, I.ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article
Source officielle3ème chambre
66a0991a2be3e083f4fad5d2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Nous, E.VET, conseillère, pour le président de chambre empêché, déléguée par ordonnance du 03 juillet 2024 assisté de Nous, I.ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article
Source officielle2e chambre civile
662b43c9fe25450008314912
25 avril 2024
25 avril 2024
: Me Delphine CAUSSE, avocat au barreau de BEZIERS Le VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article
Source officielle3ème chambre
670f58654ad0d5ee7d7e5e16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
VET, conseiller faisant fonction de président de chambre, assisté de Nous, I.ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, dans sa rédaction
Source officielle3ème chambre
6708c05e445a086e2bcee14b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
VET, conseiller faisant fonction de président de chambre, assisté de Nous, I.ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, dans sa rédaction
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