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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2200483_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
La société SCEA Vivaces de l'Odon demande l'annulation de ces décisions 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb44
20 septembre 2012
20 septembre 2012
représenté par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Viviane Fernande A... épouse X...
Source officielleciv3
60794c479ba5988459c45169
18 octobre 1989
18 octobre 1989
du SMIC et qui, à la date du congé, est âgé de plus de soixante-dix ans et occupe effectivement les lieux ; qu'il est tenu compte pour le calcul des ressources de l'occupant, de celles des personnes vivant
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007897595
8 mars 1996
8 mars 1996
Arsène X..., demeurant au lieudit "Bois Coutant" à Vivonne (86370) ; M.
Source officielleChambre 2 A
634113bd58bc223e2e3f08ee
7 octobre 2022
7 octobre 2022
; de débouter la société Vivao de toutes ses fins et prétentions à l'encontre de Mme [I] ; d'inviter la société Vivao à faire rectifier l'ordonnance entreprise ; d'infirmer l'ordonnance de référé du 6
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100726_20220822
22 août 2022
22 août 2022
une requête, enregistrée le 3 mars 2021, Mme B A, représentée par Me Passet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 janvier 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier du Vigan
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208889_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale (SELO) et de l'indication discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205462_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Il fait valoir qu’aucun des moyens soulevés par la société Villes Vivantes n’est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102037_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Renner, représentant la commune de Vivonne et de Me Levrey, représentant la société Sols industriels du Poitou.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6719e5065857dd64cbdaa5d6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
La société Vivani Medical ne conteste pas le défaut d'exécution des condamnations prononcées par le jugement, assorties de droit de l'exécution provisoire.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029985965
29 décembre 2014
29 décembre 2014
Rémi Keller, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Foussard, avocat de l'association Bretagne vivante-SEPNB et de l'association de défense de l'environnement
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100363_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association " Corail vivant, Terre des hommes " est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c43
28 mars 2017
28 mars 2017
Les dernières écritures pour Viviane X...ont été déposées le 9 avril 2015.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007833959
13 mars 1992
13 mars 1992
CHANTE, demeurant 21, rue Sous-le-Quai, Le Vigan (30120), M. Henri Y..., demeurant 7, Plan de Bonald, Le Vigan (30120) et M.
Source officielleciv1
607941129ba5988459c401a7
14 juin 1972
14 juin 1972
N'A OBTENU LA CONCLUSION A SON PROFIT DES CONTRATS DE REPRESENTATION QUE POSTERIEUREMENT AU DECES DE SON PERE, QUE CETTE CONCLUSION ETAIT DONC HYPOTHETIQUE DU VIVANT DE CELUI-CI, LES EMPLOYEURS N'AYANT
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200166_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 janvier, 29 août, 11 octobre, 14 décembre 2022, la société civile immobilière (SCI) Stang Vihan, représentée par le cabinet
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01767
27 mars 2008
27 mars 2008
Vivian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMÉA, en date du 12 juillet 2007, qui, infirmant sur l'appel de l'une des deux parties civiles, l'ordonnance de non-lieu rendue
Source officielle1 Ch Cab 4 (contentieux)
677ee73cb01eea4cf01a8b5a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
CIVIL 1ère Chambre Demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l’environnement Sans procédure particulière AFFAIRE : Association FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT, Association BRETAGNE VIVANTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b569
23 juin 2007
23 juin 2007
LE PRÉFET DE POLICE DE PARIS représenté par Me Georges HOLLEAUX, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Melle VIVIANE Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11143
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Vivian et cie et la condamne à payer à M.
Source officiellePage 42 sur 1732