Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. [H] [L], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M. [C] [R] et Mme [F] [P], épouse [R], Mme [U] [O], M.

située dans la zone des cinquante pas géométriques, au lieu-dit Pointe Hyacinthe, sur le territoire de la commune du Robert.

G...), l'état d'enclave des parcelles susvisées s'est éteint, un autre passage existant via le chemin rural de l'ONF.

Robert X..., la décision de la commission de remembrement et de réorganisation foncière du département du Loir-et-Cher du 23 novembre 1983 relative aux opérations de remembrement de Authon en tant qu'elle

Robert B, demeurant ... ; M.

BT [Cadastre 2] par prescription acquisitive et dire et juger que les héritiers [TC] sont propriétaires de la parcelle BT [Cadastre 2], de condamner les époux [X] à libérer l'accès à la parcelle

Robert A..., demeurant ..., 06410 Vence, 8 / M. Marc B..., demeurant 32, 1re avenue place Caron, Evain (Quebec) (Canada), 9 / M. Raymond C..., demeurant ..., 10 / M.

de Louis X..., sur laquelle se trouve la source et le vase d'expansion et, d'autre part, les terres de Robert X... sur lesquelles est située la pompe ; qu'une clause de l'acte intitulée "servitude d'eau

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert B..., demeurant à Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques), maison "Elichondoa

Robert Z..., 2 / de Mme Françoise Y... épouse Z..., 3 / de M.

Robert Z..., demeurant ..., 4 / de M. Xavier A..., demeurant ..., 5 / de M. Jean-Claude H..., demeurant ..., 6 / de M.

Robert Y..., demeurant ... ; M.

Robert Y..., demeurant ... la Villedieu, Pazayac, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

A... a chargé Robert X...

Représenté par Me Pascal NEROME, (TOQUE 82) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/1224 du 27/06/2019 accordée par le bureau d'aide

A a installé sa caravane sur la parcelle cadastrée section AS n°0024, commune de Sorinières (44), appartenant à celle-ci.