X... la modification de ses jours hebdomadaires de repos, jusqu'alors pris les mercredis et dimanches, et désormais fixés les samedis et dimanches ; que M.

Par lettre du 5 mai 2021, les horaires de travail de la salariée ont été fixés pour la période du 10 au 23 mai 2021, sur les lundis, mercredis et samedis, puis, à compter du 24 mai 2021, sur les mercredis

Y..., ès qualités, et des sociétés Films sans frontières et Films sans frontières 2, de Me Haas, avocat des sociétés Vidéo Mercury film et Sidonis production NC, et l'avis de M.

Vu la procédure suivante : La société Merceron Travaux Publics (TP) a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nantes de condamner la communauté de communes de l'île de Noirmoutier à lui

. # Valore in dogana: merci di contrabbando. # Causa 50/80.

, le Grand port maritime de La Rochelle, représenté par le cabinet Ernst § Young - société d'avocats, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum, à titre principal, les sociétés Artelia, Merceron

2013), qu'à la suite d' un contrôle portant sur les années 2005 et 2006, l'URSSAF de Paris-région parisienne, aux droits de laquelle vient l'URSSAF d'Ile-de-France (l'URSSAF), a notifié à la société Mercury

[C] [U] directeur général de la société Mercury et par M.

l'arrêt attaqué, que les époux X... ont acquis de la société SED Froid un meuble vitrine réfrigérant ; que, très rapidement, ils se sont plaints d'un mauvais fonctionnement de l'appareil ; que la société Mercury

Reçu copie et pris connaissance le mercredi 12 avril 2023 : - M. [D] [J] - l'interprète - l'avocat de M. [D] [J] - l'avocat de M.

s'oppose à ces demandes de mise hors de cause, il y a lieu de mettre la société Merceron TP et la société Pichard Timis Associés hors de cause.

L'existence de l'obligation, ni l'évaluation du montant de la provision en résultant, ne sont contestés par la société MERCADIS.

ET D'HABITATION, QUE LE LOCATAIRE N'HABITANT PAS LES LIEUX LE BAILLEUR L'A ASSIGNE EN RESILIATION DE BAIL ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET, QUI A REJETE CETTE DEMANDE, D'AVOIR RETENU QUE MERCOURIS

[W] [G] le mercredi 17 janvier 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[S] [V] le mercredi 14 janvier 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QU'EN 1975, LE SYNDICAT D'ALIMENTATION DES EAUX DES SABLES D'OLONNE S'EST ADRESSE A L'ENTREPRISE MERCERON

Y... a été chargé de miser pour le tirage du mercredi une combinaison invariable, à l'aide de fonds qui lui étaient remis par ses quatre collègues ; qu'au mois de mars 1984, le règlement du loto a institué

, du mardi soir 18 heures au mercredi soir 18 heures, hormis le premier mercredi du mois, les semaines paires, la première année, les dimanches de 10 heures à 18 heures et moitié des vacances scolaires