l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON

l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

[M] Prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Paul DRAGON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimés -1- Nous, Marc MAGNON, Président de chambre, assisté de Danielle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller Greffier

Y... ... 91290 OLLAINVILLE LA ROCHE comparant en personne, assistée de Me Nadège MAGNON, avocat au barreau de PARIS Syndicat NATIONAL DES JOURNALISTES 33 rue du Louvre 75002 PARIS 02 représentée par Me

l'appel des causes, Valérie SALMERON, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON

provisoire et placement sous contrôle judiciaire du 26 juin 2014 Ayant pour avocat Me MALGRAS, 2, rue Auguste Comte-34000 MONTPELLIER C...Henri né le 02/ 09/ 1979 à MONTPELLIER Détenu VILLENEUVE LES MAGUELONE

    Le 9 juin 1998, le requérant fut transféré à la maison d’arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone.

Béziers et portant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes de Béziers, Villeneuve-lès-Béziers, Cers, Saint-Thibéry, Bessan, Florensac, Pomérols, Pinet, Mèze, Poussan, Villeneuve-lès-Maguelone

Il ressort des pièces du dossier, notamment de la notice de présentation, que deux accès à double sens desservent le projet : l'un depuis la rue des Magnolias et l'autre depuis la rue des Coteaux, toutes

Président, [Adresse 2] [Localité 1] comparant par Me David HAYOUN [Adresse 3] et par Me STEVE OUTMEZGUINE [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : SAS ENERGIE ENVIRONNEMENT PAC [Adresse 4] Représentant légal : SASU MANOLO

d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON

Marc MAGNON, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Cécilia aouadi,. **** Vu les articles L 743-21 et suivants du code de l'entrée et du

l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Joëlle GUIROY et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur [D] MAGNON

que la manille d'étalingure, destinée à fixer la ligne de mouillage sur l'organeau du corps-mort, a été retrouvée le 28 avril 2022 vers 7h30 sur le coffre en béton, avec une usure anormale et son manillon

APPELANT Monsieur [S] [H] [X] né le 19 Avril 1998 à [Localité 2] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me LAURE Maguelonne, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis

APPELANT Monsieur [I] [X] alias [R], [Y] [F] né le 19 Novembre 1999 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine comparant en personne, assisté de Me Laure MAGUELONNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE