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2 783 résultats pour « Jonathan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fde720569882b4ad85b8283

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Il était assisté dans ses fonctions par Jonathan D... et par Karim X..., désignés comme 'team leaders'.

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100912

Cassation

9 septembre 2015

9 septembre 2015

; qu'il convient d'y ajouter les prestations dues au titre de son activité salariée ; que Mme Y... fait état des charges courantes outre un impôt sur le revenu de 392 ¿ par mois ; qu'elle vit avec Jonathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d04

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

D'une première union conjugale, Monsieur B...avait eu trois autres enfants, majeurs : Christophe, Paul, Louis B..., Virginie B...et Jonathan B....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9222f

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

PREZIOSI & CECCALDI, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représentée par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉS : Monsieur Jonathan

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f081356232792c46835ca0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

RIPERT C/ [Y] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jonathan KSSTENTINI Me Florence RICHARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6962396ecdc6046d47d5b2ab

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JANVIER 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 25/05004 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXZY [W] [U] C/ [V] [T] Copie exécutoire délivrée le : 09/01/2026 à : Me Jonathan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

677c281d6f491b6d2638e029

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 25/ N° RG 24/01013 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZBD4 3 copies GROSSE délivrée le 06/01/2025 à Maître Arthur CAMILLE de la SELARL AUSONE AVOCATS Me Jonathan

Source officielle
CA

2e chambre civile

66a33c3202a12a235bae6dd6

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Jonathan ROBERTSON, Conseiller.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69d88536cdc6046d47b9c2eb

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 avril 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 23/01403 Copies exécutoires délivrées à : CNAV ILE DE FRANCE Me Jonathan

Source officielle
CA

1re chambre civile

66878ced05d6f7f678d49284

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DBVK-V-B7I-QC2O CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 03 DECEMBRE 2020 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 5] N° 21/00351 Nous, Jonathan

Source officielle
CA

1re chambre civile

67f603ecebd72824438566f8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Portalis DBVK-V-B7I-QKKG CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 22 Mai 2024 du Bâtonnier de l'Ordre des avocats de [Localité 6] N° 17/6322 Nous, Jonathan

Source officielle
CA

1re chambre civile

67f603edebd7282443856702

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Portalis DBVK-V-B7I-QIAN CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 28 mars 2024 du Bâtonnier de l'Ordre des avocats de [Localité 5] n° 11/23 Nous, Jonathan

Source officielle
CA

1re chambre civile

67f603f0ebd7282443856728

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Portalis DBVK-V-B7H-QAOH CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Décision du 5 octobre 2023 du Bâtonnier de l'Ordre des avocats de [Localité 6] N° 3116-t2023 Nous, Jonathan

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

66103bbdc9ea95b316fdea93

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Premier Vice-Président assisté de Madame Valérie RAJASINGAM, Greffier ENTRE : Syndicat LA FEDERATION CHIMIE ENERGIE CFDT (FCE-CFDT), dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jonathan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce6c9ea95b316fdf60e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00168 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YUZR 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le05/04/2024 àla SELARL BOERNER & ASSOCIES Me Jonathan

Source officielle
TJ

JCP

6a1dfc1ecdc6046d47c2bcd5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Novembre 1968, demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro 2026-115 du 02/03/2026 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) représenté par Maître Jonathan

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1e65fbcdc6046d47cab5a5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Z] [K] né le 05 Mai 1993 à [Localité 1], de nationalité bangladaise Ayant pour conseil choisi Me Jonathan Levy, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non comparant, représenté, convoqué au centre

Source officielle
CA

15e Chambre A

6035db5182f7d241d8ededf0

Appel

12 février 2016

12 février 2016

[Localité 2] (Tunisie), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Samira KEITA de l'ASSOCIATION KEITA J L KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jonathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881c4

Appel

20 avril 2006

20 avril 2006

réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTS : Madame Christiane X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur Jonathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3ef

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Deux enfants sont issus de cette union Yvan né le 22 Septembre 1986 et Jonathan né le 1er Octobre 1988.

Source officielle