A cet effet, les sas doivent être tels que : - à l'intérieur du sas, un espace de manœuvre de porte existe devant chaque porte, hors débattement éventuel de la porte non manœuvrée ; - à l'extérieur du sas, un espace de manœuvre existe devant la porte.

LEGIARTI000027746213

—

Dans ce cas, le président de la commission peut assurer le débat et l'élaboration de l'avis par conférence téléphonique intégralement enregistrée, visioconférence, courrier électronique. Article 3 Productions, communication et confidentialité 3.1.

Article Annexe

—

sous la dir. de, Histoire générale des sciences, Puf, collection Quadrige , 1966. 3) La Presse Il est recommandé aux candidats de lire la presse pour se tenir au courant de l'actualité et de consulter quelques grandes revues au nombre desquelles : Le Débat

Article Annexe XXII

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Lorsque les manquements justifient la poursuite de la procédure, la caisse dresse un compte rendu d'entretien signé par le directeur et le médecin et le verse aux débats lors de la réunion de la commission paritaire locale.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

appel à : - L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ; - La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime

Article Annexe I

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R. 212-29 du COJ) Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun. Article 7 Modalités de dépouillement des votes (art.

LEGIARTI000020285957

—

Article 15 Le président fixe l'ordre du jour des séances en accord avec le secrétaire perpétuel et il les préside ; il organise les débats ; il veille pendant les séances au respect des règlements ; il signe les procès-verbaux des séances.

Article Annexe IV

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R. 212-29 du COJ) Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun. Article 7 Modalités de dépouillement des votes (art.

Article 11

—

commercial, la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques, la Commission nationale consultative des droits de l'homme, la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement, la Commission nationale du débat

Article Annexe II

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R. 212-29 du COJ) Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun. Article 7 Modalités de dépouillement des votes (art.

Article Annexe III

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R. 212-29 du COJ) Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun. Article 7 Modalités de dépouillement des votes (art.

LEGIARTI000049858220

—

Les débats actuels : Produits phytosanitaires : risques, précautions d'usage, interdictions, alternatives.

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

mentionné au I : a) Les oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles à caractère pornographique ou d'incitation à la violence ; b) Les oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles utilisables à des fins de publicité ; c) Les programmes d'information, les débats

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

Le tribunal, composé d'un seul magistrat exerçant les pouvoirs conférés au président, ne statue alors que sur les seuls intérêts civils, au vu du dossier de la procédure qui est versé au débat.

Article Annexe

—

Théories et débats, etc. * L'art et ses conventions: courants dominants (conventions, tendances, influences, modes, mouvements, opinions, doxa, etc.) ; discussions et débats (controverses, dialogues, polémiques, querelles, etc.

Article Annexe I (suite)

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Ils sont en relation avec les grands débats actuels dont ils posent les enjeux pour la société.

Article Annexe 24

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Lorsque les manquements justifient la poursuite de la procédure, la caisse verse aux débats le compte-rendu d’entretien lors de la réunion de la Commission Paritaire Locale.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il sait remettre en cause ses jugements initiaux après un débat argumenté, il distingue son intérêt particulier de l'intérêt général. Il met en application et respecte les grands principes républicains.

Article Annexe I

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Il peut être complété par divers échanges (débats, conférences). Pour la formation pratique de psychomotricité en première année, l'étudiant doit découvrir sur lui-même l'organisation des fonctions psychomotrices de base et leur évolution.

Article Annexe

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Un débat est engagé avec nos partenaires européens sur la possibilité de créer un pôle de défense européenne à Strasbourg ainsi qu'un quartier général militaire européen au Mont Valérien, dans le but de regrouper et d'intégrer la formation de militaires

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