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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372167cd580146773f3790
27 février 1991
27 février 1991
.., demeurant ensemble à Mézières-sur-Seine (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1989 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de : 1°/ Mme Ginette
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
6723d762db4703236dd95bb6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 15 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine AMELLAL Ginette
Source officielleciv1
60794d179ba5988459c48055
1 juillet 2003
1 juillet 2003
PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Roger X... est décédé le 26 octobre 1989 laissant pour lui succéder son épouse Mme Ginette
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008173289
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Elie X par son épouse Mme Ginette X, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613725e8cd58014677421761
4 avril 2001
4 avril 2001
Ginette, divorcée X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 avril 2000, qui, pour abus de confiance et escroquerie, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement avec
Source officiellecr
édure suiviec/Valentine Y
61372582cd5801467741e5d4
11 avril 1995
11 avril 1995
Ginette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 1er avril 1993, qui dans la procédure suivie contre Valentine Y..., du chef de diffamation
Source officielleciv2
Donne défautc/M. C
6137212ccd580146773f195f
4 janvier 1990
4 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Ginette E..., demeurant résidence Bois-Vert à "Saint-Phy", Saint-Claude (Guadeloupe), en cassation
Source officielleciv3
6137232fcd580146774068e6
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Jacques X..., demeurant Quartier des 3 Fontaines, 38140 Rives, 2 / Mme Ginette A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1996 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile
Source officielleciv1
61372331cd58014677406a19
14 octobre 1998
14 octobre 1998
Jean-Yves X..., 2 / de Mme Ginette M..., épouse X..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleciv3
613721d0cd580146773f7a7e
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Ginette, née A..., demeurant ... (Hérault), 6°/ de Mme D... Geneviève, née Z..., demeurant ... (Oise), 7°/ de Mme E... Odette, née Z..., demeurant ... (Oise), 8°/ de Mme F...
Source officiellesoc
61372304cd580146774045f9
29 janvier 1998
29 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1995
Source officielleciv2
61372305cd580146774046ca
4 mars 1998
4 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4
Source officiellesoc
6137230acd58014677404aba
17 juin 1998
17 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre
Source officielleciv1
6137230ecd58014677404d36
28 avril 1998
28 avril 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Ginette X..., demeurant ..., 2°/ M.
Source officielleciv1
61372325cd58014677406094
19 janvier 1999
19 janvier 1999
X..., demeurant place de la Liberté, 12200 Villefranche-de-Rouergue, en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section AO), au profit de Mme Ginette
Source officielleciv3
613721bacd580146773f6928
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Mahaut (Guadeloupe), Zone industrielle Jarry, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1990 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre civile et commerciale), au profit : 1°) de Mme Ginette
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab8a
21 juin 2000
21 juin 2000
Christian B..., demeurant ..., 3 / de Mme Ginette C..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleciv3
613723d9cd5801467740ef4d
9 janvier 2002
9 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Ginette X..., 2 / M.
Source officiellesoc
61372656cd58014677424c33
12 décembre 1991
12 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette Y..., demeurant ..., quartier Saint-Jean à Gap (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
613721efcd580146773f8e10
8 juin 1993
8 juin 1993
Robert A..., demeurant ... à Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire), 58) de Mme Ginette A..., épouse Marre, demeurant lieu-dit Les Aitres, à Saint-Julier-sur-Sarthe (Orne), 68) de Mme Sonia A..., épouse
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