CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 530 résultats pour « Geronimo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ésulte de l'arrêt attaqué que, dans l'information suiviec/Philippe Z

613725cccd580146774209ca

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle

Page 42 sur 77

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613725cfcd58014677420aed

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b13

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420c0c

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420c0e

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat

Source officielle
CC

cr

613725d2cd58014677420c87

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f4d

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb27

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me BOUTHORS avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevable leur citation directe délivréec/Alain Z

613725afcd5801467741fc28

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

rapport de M. le conseiller B..., les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, de Me X... et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725b8cd58014677420073

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

de Justice à PARIS, le dix mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200c3

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, et de Me de NERVO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725b9cd58014677420124

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

SIMON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, et de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725bacd5801467742015f

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle Le GRIEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420191

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Ely ; Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions

Source officielle
CC

cr

613725bccd5801467742027b

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420415

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725c0cd5801467742043f

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c22

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b067

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

' inscription au répertoire général : S 05 / 05278 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 Mai 2005 par le conseil de prud' hommes de MEAUX- RG no 03 / 00890 APPELANT Monsieur Geronimo

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f0b3

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle