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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2306283_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 17 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305204_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Soli, président-rapporteur, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201603_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 novembre 2023 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Ciccolini, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201678_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 décembre 2023 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Traversini, représentant M. A.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201840_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 19 décembre 2023. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions d'annulation : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202763_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 16 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202825_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 février 2024 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Traversini, représentant la requérante.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200904_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 7 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105623_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004231_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200048_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200165_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 septembre 2023 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Ciccolini, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103983_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2024. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104498_20240828

Administratif

28 août 2024

28 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 juillet 2024 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2402154_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Soli, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le rapporteur, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501397_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 juin 2025 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202143_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

Par l'arrêté du 27 juillet 2022 portant modification de l'arrêté du 4 juillet relatif à l'état de sécheresse pour la zone Gapeau, le préfet du Var a activé le seuil de crise dans le département pour la

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01636_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Dans ces conditions, la fin de non-recevoir opposée par la SAS Mayotte Channel Gateway tirée de ce que M.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c012445a086e2bcedbfb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Très agressif et insultant quand je lui demande de ramasser les miettes de gâteau sur la table. L'usager met à mal la victime. Objet dont le contact a blessé la victime : pas d'objet.

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b758

Cassation

3 janvier 1974

3 janvier 1974

, GUIDICELLI ET LA SOCIETE FRANCAISE DU LIEGE (SOFRALI),D'AVOIR DECIDE QUE GAETAN A...

Source officielle

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