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1 523 résultats pour « Gabry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722d7cd580146774022ca

Cassation

22 mai 1997

22 mai 1997

Gary X..., demeurant ..., le Provence, bâtiment A, 13200 Arles, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle

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Annonces BODACC215 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

GABRY S.C

SIREN 423059807Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

07/07/2026

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Radiations

GABRYCHOWSKI, Robert, GABRYCHOWSKI

SIREN 912594371Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

12/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA FERME DE GABRY

SIREN 910122241Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GABRYËL

SIREN 833871601Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

22/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS GABRY

SIREN 501767032Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/04/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d75

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Gaby Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-3

679484d45336e7e668efcd83

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LOGRE & CIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory MARCHESINI Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Thierry GARBAIL Me Joseph MAGNAN Me Jean-Michel GARRY Décision déférée à la

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68f07c068df3795388ea9ad4

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

OPEN FLATS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Juliane GAURY, avocat au barreau de PARIS, toque : G553 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 03 Septembre

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69839f85cdc6046d47ed5556

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits de la SOCIETE GENERALE dont le siège social est sis [Adresse 9] ayant pour avocat Me GABAY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

642e75c88b510604f5bc1e1a

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

déférée à la Cour : Décision du 01 Février 2021 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/332185 APPELANTE Madame [E] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Paul-marie GAURY

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66a297b980b1d994348a62dd

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

HESPERIDES DES TERNES sis [Adresse 1] - [Localité 7], représenté par son syndic, la société ATRIUM GESTION, S.A.S [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Evelyne ELBAZ de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69734096cdc6046d4766c19a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

06 Mai 2025 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 24/04795 APPELANT Monsieur [J] [F] né le 21 septembre 1968 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Marion GABORY

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0c62b3cdc6046d4730af27

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

JUGEMENT DU 12 mai 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00701 SAS LEADERS LEAGUE / SARLU Harriston Executive Search N° RG : 2026P00512 DEMANDEUR SAS LEADERS LEAGUE [Adresse 1] comparant par Me Paul-Marie GAURY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66960d1253a3547449c24217

Appel

13 juillet 2024

13 juillet 2024

né le 22 août 1987 à [Localité 2], de nationalité bangladaise RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis substitué par Me Natacha Gabory

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2517457_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Duhamel, - les observations de Me Gabory, se substituant à Me Place, représentant Mme A..., qui a conclu aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, et a confirmé que la requérante a été mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2519747_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 novembre 2025 à 14 heures : - le rapport de Mme de Bouttemont, juge des référés ; - les observations de Me Gabory, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2310337_20230529

Administratif

29 mai 2023

29 mai 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Gabory, avocat substituant Me Namigohar, représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303423_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 novembre 2023 : - le rapport de Mme Bories, - et les observations de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant M. B.

Source officielle
CA

6e Chambre D

6034e77391f9231211935201

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

APPELANT LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 2] représenté par Monsieur Pierre-Jean GAURY avocat général.

Source officielle
TA

4ème Chambre (JU)

DTA_2211891_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Gabory substituant Me Namigohar, représentant M. D, - les observations de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2213916_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 18 janvier 2023 : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant M.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2214474_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Au cours de l'audience publique, Mme H a lu son rapport et entendu les observations de Me Gabory, représentant M. C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0d20c25a97f0381f4be1

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Sociale de PARIS RG n° 11-01974 APPELANT Monsieur [C] [W] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 substitué par Me Michael GABAY

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbc7

Cassation

13 octobre 1988

13 octobre 1988

Goudet, Leblanc, Combes, Gaury, Zakine, conseillers, M. K..., Mme I..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle