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1 215 résultats pour « Frigier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50f2cdc6046d47f22b33

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

bonne prise des 'ufs par les ventouses, 2 - ramasser les 'ufs dans un bac d'eau froide puis les compter les mettre dans un sceau (conditionné x 24 ou x75 ou x150), 3- palletisation des seaux au frigo

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00722

Cassation

19 juin 2012

19 juin 2012

de cet avis ne pourrait être administrée par tous moyens, ni dénaturer la facture imprécise de la société Acconage tahitien mettant à la charge du transporteur maritime des frais sous les intitulés "frigo

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63d22a9b9b3c8605deec202b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Participation à des tâches de dessouvidage et de rangement dans des frigos de pièces préalablement posées sur des échelles sur roulettes. Pas de port de charges lourdes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

651e53ada81daa831884f624

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Nous avons trouvé les frigos dans un état de saleté inadmissible.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f8c9018405dfcaad99

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

déclaration d'accident du travail dont aurait été victime monsieur [D] [T] le 5 octobre 2020, décrit comme suit : « activité de la victime lors de l'accident : en ouvrant les portes de la semi-remorque frigo

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

64b62d870b444605db3f5d2e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[X] [B], engagé le 7 janvier 2008 en qualité de conducteur routier par la société Fridis devenue la société Malherbe Froid, a été convoqué à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 28

Source officielle
TJ

JCP REFERES

69d57e78cdc6046d47738a2e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée d’Olga ROUGEOT Greffier lors des débats et de Sophie FRUGIER

Source officielle
TJ

JCP REFERES

69d57eb7cdc6046d47738fa0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée d’Olga ROUGEOT Greffier lors des débats et de Sophie FRUGIER

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696aacfdcdc6046d47939d0c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4a11ec33b4fa0f17cc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4a11ec33b4fa0f17d2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

L'affaire a été débattue le 23 Octobre 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (chargé du rapport et rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6780c0141c81fecf5743d915

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2024 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db32c124f4fd8d6731c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2025 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db52c124f4fd8d67330

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédcatrice) qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950d6de0ebe408dac8ab3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[J] revendique le nettoyage du frigo, du four, du sol, des portes et de la hotte aspirante et la fourniture d'un lave linge et d'une plaque de cuisson.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10383

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

l'état de ce matériel n'est intervenue à cette époque alors que le cessionnaire avait d'ores et déjà constaté lors des pourparlers précontractuels que « l'état général du matériel et notamment des frigos

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a0f8341cdc6046d477f9ee1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

présidence de Vanessa RIEU, Juge au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection statuant en matière civile, assistée d’Olga ROUGEOT Greffier lors des débats et de Sophie FRUGIER

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffaaacdc6046d478a631b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR L'affaire a été débattue le 18 Février 2026 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre chargé du rapport Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffa5dcdc6046d478a5d17

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00781

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

[P] formulés dans le bureau, avaient été renouvelés à la sortie du frigo de consignes, dans le hall d'abattage ; que M.

Source officielle