Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_1804280_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vivien, demande au tribunal : A titre principal : 1°) de condamner solidairement les sociétés Les Charpentiers du Grésivaudan, Chabal architectes, Conseils Etudes et Traitement (CET), Bureau Michel Forgue
Source officiellesoc
61372204cd580146773f989f
4 novembre 1993
4 novembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Les Forges de Bourth, dont le siège est ...
Source officielleService des référés
65a97b0c19a7f19a78307c67
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LE FAUST [Adresse 7], [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Charles-edouard FORGAR, avocat au barreau de PARIS - #P0112 DÉBATS A l’audience du 07 Décembre 2023 tenue publiquement, présidée
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007676538
25 juillet 1980
25 juillet 1980
PRESIDENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN, STATUANT EN REFERE, A REJETE SA DEMANDE TENDANT A CE QUE SOIENT ORDONNEES TOUTES MESURES UTILES AYANT POUR EFFET D'EMPECHER QUE L'EAU NON POTABLE SERVIE PAR LE FORAGE
Source officielleciv2
60794cc59ba5988459c46cae
12 novembre 1997
12 novembre 1997
unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 novembre 1995), que la société Hôtel du parc (la société) a installé dans son établissement un système de pompe à chaleur en prélevant de l'eau par forage
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101041
30 octobre 2008
30 octobre 2008
a assignées en résolution de la vente ; Attendu que pour accueillir cette demande, la cour d'appel retient qu'en raison de l'absence de toute mention d'une machine rénovée tant sur la facture pro forma
Source officielleciv3
61372366cd58014677409413
29 mars 2000
29 mars 2000
société Paterna services, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit de la société Forage
Source officielle1re chambre civile
64a6603dbbd03a05db965202
4 juillet 2023
4 juillet 2023
SCI FORGES 25 Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-114724
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Le requérant forma un recours contre le jugement du 6 juin 2008.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008224023
12 mai 2006
12 mai 2006
la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat du DEPARTEMENT DE L'OISE, de la SCP Parmentier, Didier, avocat de la société Spie Citra Nord, de la SCP Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la société Forage
Source officiellesoc
61372690cd5801467742694d
19 décembre 2002
19 décembre 2002
obligations en matière de plan de circulation à l'intérieur de l'atelier ; Et attendu que le pourvoi présente un caractère abusif ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Forges
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007748654
7 mars 1990
7 mars 1990
tribunal administratif de Pau a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 12 mars 1989 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Pontenx-les-Forges
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007616941
15 décembre 1976
15 décembre 1976
REQUETE DE LA SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES, TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 18 DECEMBRE 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS-SUR-MARNE REJETANT SA DEMANDE EN REDUCTION DES DROITS ET PENALITES
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
67102020e2125aac37757e66
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[X] [U] Grosse : Me Inna SHVEDA Me Marie DE LA FORGE Copie : 1 Dossier Me Marie DE LA FORGE Me Inna SHVEDA PARTIES : Madame [R] [I] [L] épouse [U], née le [Date naissance 1] 1973 à
Source officielleciv3
60794bbf9ba5988459c43d99
30 mai 1978
30 mai 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (DIJON, 20 OCTOBRE 1976) QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RUE DES FORGES, PROPRIETAIRE DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL ET
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449837.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
B A a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 1er juin 2016 par lequel le maire de Briis-sous-Forges (Essonne) s'est opposé à sa déclaration préalable
Source officielleciv3
6137266bcd5801467742568f
19 janvier 1994
19 janvier 1994
société anonyme Guiraudie-Auffève, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 3 / de la compagnie d'assurances Le Nord, dont le siège est à Paris (9e), ..., 4 / de la société anonyme Les Forges
Source officielleciv2
61372425cd58014677412dd8
2 mars 2004
2 mars 2004
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 441-1 et L. 441-2 du Code de la sécurité sociale ; Attendu que Louis X..., salarié de la société Revex Forges
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2101436_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la commune de Forges.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10811
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[J] [K], domicilié [Adresse 4], 2°/ le syndicat CGT des Forges de [Localité 5], dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° U 22-18.850 contre l'arrêt rendu le 12 mai 2022 par la cour
Source officiellePage 42 sur 601