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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 2e Chambre
DTA_2018880_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Errera, premier conseiller, M. Huin-Morales, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 septembre 2022. Le rapporteur, B. HUIN-MORALES Le président, J.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007973297
19 novembre 1997
19 novembre 1997
Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat du centre Hémodialyse du Littoral Ouest, - les conclusions de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007962497
4 mars 1998
4 mars 1998
Errera, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2127045_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Errera, premier conseiller, Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2023. La rapporteure, G. ABDATLe président, J. SORINLa greffière, B.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007922934
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Delvolvé, avocat de M. Jean-Luc X... et de Mme Y..., - les conclusions de M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2411464_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2025. Le président-rapporteur, J. SORIN L'assesseur le plus ancien, A.
Source officielle10ème chambre
DTA_2307232_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
certifié d’éducation physique et sportive, a été affecté à partir de la rentrée scolaire 2016 dans deux demi-postes au sein du lycée Valère Mathé et de l’établissement régional d’enseignement adapté (EREA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66883523342d338c20d28909
4 juillet 2024
4 juillet 2024
) ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2308062_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
: - le référé suspension est irrecevable en raison de sa tardiveté ; - il n'y a pas d'urgence, l'état de santé est sans lien avec le service et la requérante, qui n'a pas libéré son logement à l'EREA
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2509766_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2519431_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2304358_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2307466_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Errera, - et les conclusions de M. Lahary, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2305713_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Errera, premier conseiller, Mme de Saint-Chamas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2025. Le rapporteur, signé A.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2209847_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Errera, - et les observations de Me Papanti pour Mme D, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 2e Chambre- OQTF 6 sem.
DTA_2322098_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Errera, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2322441_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Errera, - et les observations de Me Peschanski, représentant M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2407983_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65bc61c74fb290a3460740fb
1 février 2024
1 février 2024
BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 01 FEVRIER 2024 RECTIFIANT LE JUGEMENT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge, Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2224892_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2025. Le président-rapporteur, J. SORINL'assesseur le plus ancien, A.
Source officiellePage 42 sur 108
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