AXA FRANCE IARD(Me Olivier BAYLOT) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI

. ; Mlle Elsa Q..., demeurant ... ; Mlle Marie-Laurence R..., demeurant ... ; Mlle Maud S..., demeurant à Linexert (70200) ; Mlle Julie T..., demeurant ... ; Mlle Marine HERLIN, demeurant ... ; M.

de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Annie DABOSVILLE, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa

Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

* * * SUR CE : Du mariage de Monsieur Dominique A... et de Madame Laetitia X... est née Elsa Marie A... le 1er novembre 2001.

président, et Françoise CLEMENT, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa

, au titre de la période du 1er septembre 1973 au 31 mai 1977 ; réformation du jugement en ce sens .N 1 Abandon, en ce qui concerne les activités d'enseignement, de la jurisprudence Société anonyme Elsa

avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Madame [F] [O] épouse [W] (refus de comparaître), régulièrement convoquée, représentée par Me Elsa

[F] [L] [G] Représentant : Me Laure CAPINERO de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant à Mme [V] [Z] [P] Représentant : Me Elsa GUIDICELLI, avocat au barreau de MARSEILLE

Société GENERALE DE TELEPHONE [Adresse 2] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Jamellah BALI de la SCP BALI COURQUIN JOLLY PICARD, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Elsa

[F] [L] né le 07 novembre 1994 à Alger, de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Elsa Hug, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa

Franco-turque [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Bahar CEVIZ, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 354 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Anne KERIHUEL Greffier : Elsa

CECI ETANT EXPOSE : ATTENDU que Maître Elsa LE [B], pour la SARL TECHNIQUE SERVICE PLAISANCE MOTOCULTURE, dans ses conclusions, indique que la SARL TECHNIQUE SERVICE PLAISANCE MOTOCULTURE accepte purement

Française [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Marie GUIBERT-MENGUS, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 33 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : [H] [R] Greffier : Elsa

Française [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Alice KISTNER-WANG, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 303 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Anne KERIHUEL Greffier : Elsa

non économique de la rupture du contrat de travail APPELANT Monsieur [Z] [J] représentant de l'entreprise MG MACONNERIE radiée le 27 octobre 2021, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elsa