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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
69769850cdc6046d47b4cb9b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le discours est désorganisé avec plusieurs paralogismes et plusieurs pensées tangentielles.
Source officielleJLD
697725dacdc6046d47bdd3e8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les certificats de la période d’observation relèvent notamment une agitation psychomotrice, un contact altéré, un discours logorrhéique et une importante labilité émotionnelle.
Source officielleJ.L.D. HSC
6978d3b3cdc6046d47e02786
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le représentant de
Source officielleJ.L.D.
697ad711cdc6046d470c89bb
5 janvier 2026
5 janvier 2026
de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Fanny GEISS, Greffier, Statuant en premier ressort en qualité de magistrat du siège, après débats en audience publique ; Vu les dispositions
Source officielleJuge Libertés Détention
690bce1828bf9d42b6e31057
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le discours de la patiente est très immature, confus et peu compréhensible.
Source officielleChambre des étrangers
6431061928558704f52e6885
7 avril 2023
7 avril 2023
Le recours formé par Mme [F] [Y] sera donc rejeté, l'ordonnance attaquée étant confirmée en toutes ses dispositions.
Source officielleJLD
69cef1dfcdc6046d47ea5948
2 avril 2026
2 avril 2026
la période d’observation relèvent notamment une symptomatologie d'allure psychotique avec une instabilité psychomotrice, une désorganisation psychique, des temps de latence et des barrages dans le discours
Source officielleJLD
69cef1fccdc6046d47ea5bd9
2 avril 2026
2 avril 2026
L’article L3212-1 du code de la santé publique dispose qu’une personne atteinte de troubles mentaux ne peut être admise en soins psychiatriques sans son consentement sur la décision du directeur d’un établissement
Source officielleJuge Libertés Détention
6778609ee5fcd631233343bf
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Son discours véhicule une conviction délirante. Le certificat des 72 heures retient un rationalisme morbide et une banalisation de troubles.
Source officielleJ.L.D. HSC
677c26f76f491b6d2638de14
6 janvier 2025
6 janvier 2025
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleRecours Hospitalisation
669b5317a3418ee2ae72d24a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
présence de notre greffier et après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications : - avons mis l'affaire en délibéré au 19 Juillet 2024 - avons rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d90e2a18bd08ce38bfc
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il a un discours désorganisé et allusif et une participation maniaque. Il s'oppose à l'hospitalisation actuelle et présente une ambivalence à la prise de traitements.
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d94e2a18bd08ce38c7e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleJLD
66a29eb580b1d994348acfba
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Le patient présente un discours discrètement accéléré, un discours faussement rassurant.
Source officielleJ.L.D. HSC
6627f6a642439575e2f740d5
23 avril 2024
23 avril 2024
L’article L.3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le représentant de
Source officielleJ.L.D. HSC
6627f6a642439575e2f740e6
23 avril 2024
23 avril 2024
L’article L.3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le représentant de
Source officielleJ.L.D. HSC
6627f6a742439575e2f74106
23 avril 2024
23 avril 2024
Il tenait un discours incohérent associé à des idées délirantes à thématique de persécution et présentait des troubles de la mémoire majeur (sans désorientation temporo-spaciale).
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66b45fa1c979aae19b191cee
7 août 2024
7 août 2024
RECOULES, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assisté de Damien GOVINDARETTY, greffier lors des débats et de la mise à disposition
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e72416523b99573aa0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Son discours était incohérent. Il exprimait un délire de persécution dirigé contre ses parents avec une participation affective importante où le sentiment de haine et de colère prédominait.
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb23e266e89ef1181ba1
26 avril 2024
26 avril 2024
Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-10 du code de la santé publique, copie de la requête a été adressée aux destinataires visés par ce texte.
Source officiellePage 42 sur 4601
Au Discours du Bois
05/06/2026
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DISCOURS, Pierre, DISCOURS (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 5 novembre 2024, désignant liquidateur la SCP Pierre Bruart prise en la personne de Maître Pierre Bruart 161 Rue André Bisiaux, 54320 Maxéville. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc
21/05/2026
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Discours, Mélanie, Michelle, Denise
30/04/2026
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DISCOURS, Laurent
12/04/2026
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LE P'TIT PRIMEUR, DISCOURS, Chloé
Cession sous acte authentique en date du 11/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 59 Allée Moulin d'Augey 33650 La Brède
29/03/2026
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