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1 008 résultats pour « Cupit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

62c7cb0dcb8dca058e3e7ec4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vous avez ainsi cuit les aliments sur l'établissement puis les avez transportés dans votre voiture personnelle jusqu'au lieu de l'animation.

Source officielle

Page 42 sur 51

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301241

Cassation

10 novembre 2016

10 novembre 2016

et pose de menuiserie en bois (Technicité courante) ; 2311 - Fourniture et pose de charpente traditionnelle (Technicité courante) ; 3101 - couvertures en tuiles à emboîtement ou à glissement (terre cuite

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f07bff8df3795388ea9a3a

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

demandé des explications, et vous n'avez pas hésité à nous décrire des faits mensongers, et à dire à votre collègue de vous couvrir, en expliquant que si vous racontiez la même version, le médecin était « cuit

Source officielle
CA

6ème Chambre

63c108adbf9fd47c90a13a14

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il a relevé que le mur est édifié en parpaings de ciment, à la différence du mur CD qui est édifié en briques de terre cuite.

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a0171dd6bd9057dc56d1c

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Sol en tomettes de terre cuite, murs avec plâtre se délitant, plancher haut en torchis (d'une hauteur insuffisante, ayant nécessité sa démolition et son rehaussement), grenier au-dessus, qui a été démoli

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64fab9520f624005e653f253

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

d'infiltrations d'eaux de pluies depuis les toits terrasses et à travers les murs enterrés, absence de barrière étanche au pied des façades de l'immeuble, boisseaux pour conduits de cheminées en briques de terre cuite

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2558fcf93851fdd646a7

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

décembre 2020 donner satisfaction à son employeur, comme elle a donné satisfaction au précédent, la cour considère que le non respect manifeste de Mme [V] de la consigne de ne plus servir de frites cuites

Source officielle
CA

4e chambre civile

67ef6c949a9834ffd825fc03

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

à cette déclaration préalable, compte tenu de l'avis défavorable de l'architecte des bâtiments de France, au motif que la mise en place de panneaux photovoltaïques en remplacement de tuiles de terre cuite

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b3604b1d7564000872ddd7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Un saumon que vous avez cuit était cru à l'intérieur. Des lardons étaient laissés dans une poêle sur le gaz éteint.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa43ea7c8c1129c0571

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

de la FRITE” n°4803666 a été déposée le 28 septembre 2021 et vise en classe 29 : viande, poisson, volaille, fruits congelés, fruits secs, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304169_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

d'une hauteur de 9,40 mètres au faîtage, en retrait vis-à-vis de la voie publique, et dont le traitement architectural consiste en la réalisation d'une toiture en pente, recouverte de tuiles de terre cuite

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101161

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Le tout est une première fois cuit pendant huit heures, dans un four à 1000º. Le biscuit obtenu est recouvert d'émail blanc.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60321449ba6d704c189d310b

Appel

25 avril 2018

25 avril 2018

vendre ' Vous nous avez répondu avoir l'impression de ne pas être écouté et trouver que l'entreprise se différencie des autres constructeurs par ses prestations en prenant l'exemple de tuiles Terre Cuite

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

603267949966ae9c4e47b4f8

Appel

7 février 2018

7 février 2018

deux désordres et par voie de conséquence, la garantie de son assureur la compagnie ALLIANZ ; qu'il résulte du rapport (cf P24) que le coût de réfection du conduit de cheminée en boisseaux de terre cuite

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a045330cdc6046d479397f3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[L], responsable du magasin : Mme [S] ( Mme [P] [J] )occupe seule ce poste il n'y aurait pas de co-activité ; la première partie du poste consiste à la finition de cuisson de baguettes pré cuites dans

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00032_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Le projet, s'il est certes de très grande ampleur, est d'inspiration contemporaine avec des façades présentant des matériaux telle que de la terre cuite émaillée, de l'aluminium et du verre permettant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203504_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

esthétiques de la région, dont la perception de la hauteur est limitée par la réalisation du dernier niveau en attique et dont les toitures en pente seront recouvertes de tuiles canal traditionnelles en terre cuite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00841

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Le 23 mars 1998, Yvan X... a été embauché comme directeur marketing et commercial par la société Victor Y... spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de saucissons secs et de jambons cuits

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2003157_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Le projet, qui consiste en la construction d'un abri à matériel ouvert sur trois côtés constitué d'une ossature métallique, d'une toiture en tôle de ton rouge terre cuite, et d'un bardage métallique de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107600_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Les trois bâtiments de ce projet présentent une toiture à deux pans avec une pente de 40% et les tuiles seront en terre cuite de couleur grise.

Source officielle