maire lors de son audition par le président de la chambre d'accusation, déclaration confortant les énonciations du rapport complémentaire précité et constaté qu'elles étaient corroborées par celles de Thierry

Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Armand Thierry, les conclusions de M.

Z..., lequel n'a pu examiner les véhicules en cause comme cela lui était demandé, rien dans le dossier ne permet de dire que la moto de David Y... circulait à une vitesse excessive ; que Thierry A...,

Thierry, contre l'arrêt n° 8 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et

N... avaient instruction de décharger les ordures collectées dans les corbeilles publiques sur le site de Malefosse, et ce, depuis des années ; que M. A...

1 et non du collège 2 ; qu'y est également ajouté « annule la candidature de M.

suivants : - collège Pierre et Marie Curie à Montmélian, - collège des Bauges au Châtelard, - collège Jovet à Aime, - collège Jacques Prévert à Albens, - collège Le Beaufortain à Beaufort-sur-Doron,

, d'avoir diffusé un message à caractère pornographique susceptible d'être perçu par un mineur "en introduisant des images à caractère pornographique sur le serveur du réseau interne pédagogique du collège

[U] [M], [Localité 5], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Thirix, domicilié [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

[V], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société Thierry, défenderesses à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation.

qualité de délégué du personnel suppléant (deuxième collège) de l'établissement EDP agence entreprise Rhône méditerranée Marseille vallée du Rhône, M.

[E], Mme [C] et l'ADEAS font grief à l'arrêt d'admettre la production du rapport du cabinet EY, alors : « 1°/ que lorsque les données à caractère personnel n'ont pas été collectées auprès de la personne

pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Traoré coupable de coups et blessures volontaires ou autres violences et voies de fait sur la personne de Mme Colette

José H..., 21°/ Madame Michelle, Suzanne K..., 22°/ Monsieur I..., Marie, Joseph DE R..., 23°/ Madame Patricia L..., épouse DE R..., 24°/ Monsieur V..., Eugène, Thomas M..., 25°/ Madame Colette

René, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 juin 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Colette Y...,

Thierry Y..., d'autre part ; que, par décision ultérieure, le Tribunal, agissant à la requête de Mme Y... qui invoquait sa qualité de tiers détenteur de l'immeuble, propriété de son fils, Thierry, a rétracté

Il est donné acte à la SCP Bécheret Thierry Sénéchal Gorrias, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Service location et transport, de la reprise de l'instance.

le juge, le représentant de la CFTC a tenté de convenir d'un rendez-vous avec l'employeur, d'autre part, qu'il n'a pas été répondu à ses conclusions faisant valoir que les listes électorales et les collèges