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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 1

DTA_2600561_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Aubry, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2300911_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300998_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Rivière ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301019_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Laffourcade Mokkadem, représentant

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302851_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Rivière, rapporteur ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Carité, pour le Gaec du Haget. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302856_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Rivière, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302973_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de M. D...

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2303152_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Gras, avocate des

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301296_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301468_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 mars 2025 : - le rapport de Mme Sellès, présidente ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302046_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, présidente ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302094_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de Me Romazzotti, pour

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302755_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Dans ce cadre, il exerce les fonctions d'opérateur/agent chargé des visites de sûreté pour la société NETMAN au sein du port maritime de Bordeaux.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2401010_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Perdu, présidente, Mme Neumaier, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201289_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201779_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier , conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201940_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aché, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Dauga, représentant le docteur H.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202934_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Perdu, présidente, Mme Neumaier, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302278_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Rivière, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302362_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Rivière, rapporteur ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Leplat, substituant Me Roy-Lahore, pour la FNPSMS. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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