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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0519DEC006209400
19 mai 2005
19 mai 2005
Italie , n o 34896/97, 5 décembre 2002 et Bracci c. Italie (déc), n o 36822/02, 2 décembre 2004).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01342
2 juillet 2014
2 juillet 2014
A...à savoir : balance, merde, " le grand je vais te casser en deux " ;- des palettes ont été placées sur le brasier et le feu a été réactivé.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC005240710
25 mars 2014
25 mars 2014
; 4970/11 26/11/2010 Vladimiro PATACCHIOLA 03/11/1955 Cantalice 5009/11 30/12/2010 Giuseppe BRACCI
Source officielle3e chambre civile
6690c7510d808eb34e4555e6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
née le 29 Novembre 1945 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 1] et Monsieur [A] [O] né le 06 Octobre 1947 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI
Source officielleChambre commerciale
67ecc7dd8e074ba02f40a3b5
1 avril 2025
1 avril 2025
SPL SILLAGES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d66ee12c85000874b076
16 janvier 2024
16 janvier 2024
septembre 2023, déjà évoqué, mentionne que des matériaux étaient alors en feu au niveau du rond-point situé devant le service des expéditions, qu'un immense panache de fumée noire et épaisse s'échappait du brasier
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6036af436fbe93504fe32599
15 septembre 2015
15 septembre 2015
diligences de son Président [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Représentée par Me Géraldine BRASIER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0831DEC006629801
31 août 2004
31 août 2004
After an international arrest warrant had been issued, Mr R. was arrested in Brazil in June 1998. At that time, great public interest in the criminial proceedings against him existed.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162d67ca2a5768a176c5634
9 novembre 2012
9 novembre 2012
des établissements Bourgeois de 1862 reproduites à la Pièce n°1 du dossier de la société GIFI DIFFUSION ne reprend la forme exacte du modèle déposé par la société REVOL PORCELAINE, celle du 'service Brazil
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad2b
6 mars 2008
6 mars 2008
faire valoir un droit à indemnisation ; - préjudice matériel : 129, 58 euros remboursement franchise sur le vélo ; - frais de consultations médicales : 2. 700 euros honoraires réglés aux Docteurs BRAMI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f5404
12 novembre 2014
12 novembre 2014
constant que le bail commercial liant les parties a été signé le 9 mars 2000, avec effet au 1er février 2000, entre les consorts [Q] aux droits desquels se trouve la SCI [Adresse 2] et la société Michel Brasier
Source officiellePôle social
686eb0ae72b5e5e648cae904
1 juillet 2025
1 juillet 2025
° sur l'exposition au risque Le tableau vise les " affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion de charbon
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb3
5 juillet 2017
5 juillet 2017
possible des tableaux 47 et 47 bis (cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante) 35 bis (affection cancéreuse provoquée par les goudrons de houille, huile de houille, brais
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0928JUD000594104
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Espagne , n o 45238/99, § 57, 25 juillet 2002, et Bracci c. Italie , n o 36822/02, § 71, 13 octobre 2005 ) . 67.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1221JUD001440505
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Espagne , n o 45238/99, § 57, 25 juillet 2002, et Bracci c. Italie , n o 36822/02, § 71, 13 octobre 2005 ) . 70.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd95499b204383decc6ee3c
21 février 2020
21 février 2020
et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro B 390 711 323 représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assistée de Me Géraldine BRASIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f167
7 février 2012
7 février 2012
Infirme la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 FEVRIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Madame Dominique
Source officielle5e chambre civile
670f583a4ad0d5ee7d7e5b92
15 octobre 2024
15 octobre 2024
assisté de Me Jean VILLACEQUE (cabient VORLEX), avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMEES : Madame [S] [X] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Matthieu BRAZES
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9538d2e10863cc658f40f
21 février 2020
21 février 2020
Adresse 5] [Localité 5] Monsieur [Z] [X] [Adresse 6] [Localité 6] Représentés par Me Rodolphe BOSSELUT de la SELAS CPC & associés, avocat au barreau de Paris, toque : P567 et par Me Matthieu BRAZES
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310272
16 juin 2016
16 juin 2016
soit : - maçonnerie (devis RAHANDA) : 3.275 € HT (soit 3.602,50 € TTC avec TVA à 10%) ; - métallerie (devis ODOUL) : 15.360 € HT (soit 18.432 € TTC avec TVA à 20%) ; - plâtrerie et peinture (devis BRAZ
Source officiellePage 42 sur 50