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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la famille
686d74fca2273490db10c228
7 juillet 2025
7 juillet 2025
rendu compte au tribunal dans son délibéré, les avocats ne s’y étant pas opposés, rédigé par Sonia DEL ARCO, DEMANDEUR : [K] [Y] [T], demeurant [Adresse 5] Ayant pour avocat Me Jean-Sébastien BILLAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a4098ed4b8b7546a94
5 juillet 2024
5 juillet 2024
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a5098ed4b8b7546a98
8 juillet 2024
8 juillet 2024
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde82f9b68debe44f7e88f
11 avril 2025
11 avril 2025
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502615_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Binand, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502938_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Binand, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303935_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Binand, président, - Mme A... et Mme Fass, conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2025. La rapporteure, Signé L. FASS Le président, Signé C.
Source officielleciv3
607943339ba5988459c41864
16 octobre 1974
16 octobre 1974
Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué que Billaud, Hauptmann, les époux Y... et Wang, porteurs de parts de la société
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2502894_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Binand, vice-président, pour statuer sur les référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2202673_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Binand, Vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues à l'article L. 614-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2204031_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Binand, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJ.L.D.
68e5879b0e2901d10fa6018a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Selon l'avis motivé du 03 octobre 2025 accompagnant la saisine du Juge, Madame [G] [O] présente à ce jour des troubles du comportement majeurs, une étrangeté de contact avec bizarrerie, un délire non systématisé
Source officielleJ.L.D.
69657eadcdc6046d4713b2f4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Selon l'avis motivé du 07 janvier 2026 accompagnant la saisine du Juge, [D] [G] présente à ce jour des troubles du comportement, des éléments d’étrangeté, une bizarrerie comportementale, une perte de cohérence
Source officielleChambre 07 JLD
67aa6ca2e5c31af0e696b22a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[V] [E] est nécessaire en ce que le patient reste délirant avec notamment fixation d’allure érotomaniaques qui doivet être explorées, bizarreries du comportement et risque de fugue sachant que des sorties
Source officielleJ.L.D.
686849444965b5d9df328a4c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Lors de son admission, il était observé une impulsivité, une désinhibition comportementale et des bizarreries de comportement.
Source officielleciv1
607940d19ba5988459c3f242
24 février 1970
24 février 1970
CERTAINS CHEMINS D'EXPLOITATION, QUE LE TRIBUNAL SUPERIEUR D'APPEL, EN SE FONDANT SUR LES ELEMENTS DE LA CAUSE ET NOTAMMENT SUR LES ACTES DE CONCESSIONS ET LA CORRESPONDANCE ECHANGEE EN 1857 ENTRE BIBART
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd07
17 octobre 2012
17 octobre 2012
: L'affaire a été débattue le 12 septembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2503453_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
. 511-9 du code de la construction et de l’habitation, d’ordonner une expertise ayant pour objet : - de décrire l’état de l’immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AD N°377, au 11 rue de Binarue
Source officielleJU4
DTA_2303232_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Binand, magistrat désigné. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301814_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Binand, président, - Mme Parisi et Mme A, conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2025. La rapporteure, Signé J.
Source officiellePage 42 sur 279