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874 résultats pour « Beaudry Pages »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f38cf40727a0044633d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Z] épouse [W], [Adresse 3] [Localité 5] Madame [K] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [G] [Z], [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [T] [Z] [Adresse 9] [Localité 6] représentés par Me Frédéric BEAUPRE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69cdf829cdc6046d47d158ee

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Votre dernière intervention sur les comptes 2020 date du 04/06/2021. 3/ La déclaration de résultat fiscal au 31/12/2020 de Beauty bar concept qui devait être déposée au plus tard le 30/06/2021 n'a pas

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0412JUD004813099

Admin. suprême

12 avril 2007

12 avril 2007

; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s46B3B71C { margin-top:30pt; margin-left:17.85pt; margin-bottom:30pt; text-indent:-17.85pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65b8a284ca0c5f0008399176

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

PUBLICS SMABTP 3) SAS COMPAGNIE ALLIANZ IARD 4) SELARL AMANDINE RIQUELME, mandataire judiciaire à la LJ de la Sté B+A [H] [D] 5) SELARL AMANDINE RIQUELME, mandataire judiciaire à la LJ de la SARL BEAUDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9273f

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

A la même période, sur déclaration de cessation des paiements effectuée par son dirigeant le 19 février 2009, par jugement du 5 mars 2009, le tribunal de commerce de Paris, constatant la situation gravement

Source officielle
CA

Chambre sociale

616243b81217cad6c01648e1

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Octobre 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

64a50ca0b8594705dbfccae3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

INTIMÉES : Société [10] pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège venant aux droits des sociétés [21] et [20] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Frédéric BEAUPRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab662e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

FINOT, avocats au barreau de PARIS INTIMÉES : S.A.S. [6] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric BEAUPRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163e7bea3681400d0dcd895

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRET DU 10 Décembre 2009 (n° , 10 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/01980

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69737d7bcdc6046d476c42f3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[U] [E] né le 25 Octobre 1991 [Adresse 8] [Localité 11] comparant en personne, assisté de Me Frédérique BEAUDIER, avocat au barreau de VALENCE La SNC [7] prise en la personne de son représentant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0305DEC002965607

Admin. suprême

5 mars 2019

5 mars 2019

:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .sA8776625 { margin-top:18pt; margin-left:29.2pt; margin-bottom:12pt; text-indent:-17.6pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s29100277

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0615JUD001780010

Admin. suprême

15 juin 2017

15 juin 2017

:always; clear:both; mso-break-type:section-break } .sB9D5CABB { width:28.35pt; display:inline-block } .sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b94

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

SIX OCTOBRE DEUX MILLE SIX ***APPELANT(S)Monsieur Christian X... ... représenté par Me Michel MARIEZ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(S)Monsieur Patrick Y... ... représenté par Me Jean-Marie BEDRY

Source officielle
CA

5ème Chambre

634113cb58bc223e2e3f0937

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1erSeptembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

634113cc58bc223e2e3f093b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1ER Septembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61628cc9293034a8c342f6be

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRÊT DU 13 Septembre 2012 (n° , 10 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 10/08274

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdd26754981388f7c8e7945

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

titre principal : - prononcer la nullité du contrat d'association instituant Adeleco, - prononcer la dissolution d'Adeleco, - prononcer la nullité des actes subséquents passés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627217b9228a02057de6731e

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Mme [P] sortait du magasin BEAUTY SUCCESS avec un conditionnement de plusieurs testeurs de parfums dont voici la liste : (...)

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834950876004f131a5f16

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[X] par la SAS P&B GROUP Pharma Beauty (P&B) est signée et le même jour, et M. [K] a conclu un avenant à son contrat de travail avec la SAS LABORATOIRE M. [X].

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1126JUD005954510

Admin. suprême

26 novembre 2013

26 novembre 2013

; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .sD2857263 { margin-top:30pt; margin-left:17.85pt; margin-bottom:12pt; text-indent:-17.85pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid

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Modifications diverses

SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES

SIREN 351236716Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

24/05/2026

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Modifications diverses

SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES

SIREN 351236716Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/09/2025

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