portant autorisation environnementale en vue de l'installation et de l'exploitation de deux hydroliennes expérimentales entre la pointe de Monteno (commune d'Arzon) et l'île Longue (commune de Larmor-Baden

générique ; Attendu qu'il résulte des pièces communiquées que le logo de la société GLV représente une tête de veau stylisée dans un cercle portant en haut, en arc de cercle, la mention en lettre bâtons

pouvait ignorer leur qualité de "policier" dans la mesure où les véhicules administratifs étaient équipés de gyrophares, où les fonctionnaires étaient porteurs de leur arme de service et pour certains de bâtons

The expert concluded that the burns could have been inflicted by electric batons, and the bruises caused by a blow with or against a blunt object.

Les deux gendarmes l’avaient alors maîtrisé en pratiquant une clé à bras et en frappant son bras gauche avec un bâton de protection télescopique, pendant que les deux autres gendarmes surveillaient les

du lot 06a " façades rideau-faux plafonds extérieurs-menuiseries extérieures " à la société Schmidlin France (société Schmidlin), membre d'un groupement d'entreprise ayant pour mandataire la société Bateg

, ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1989 par le tribunal d'instance de Dreux, au profit de la société Dreux distribution, centre Leclerc, dont le siège social est à Dreux (Eure), "Les Bates

In the course of this operation, they were allegedly physically assaulted by the officers, who were kicking and hitting them, some using police batons.

du Code du travail ; que, dès lors que la demande du Port autonome est principalement fondée sur la méconnaissance par le personnel d'exécution affecté aux outillages publics portuaires des sites de Bassens

2025 par laquelle le préfet de la Gironde a décidé de ne pas renouveler la convention de mise à disposition en qualité de délégué du préfet sur le ressort des communes de Floirac, Lormont, Cenon et Bassens

Selon le Gouvernement, les manifestants avaient refusé de se disperser après la lecture de leur communiqué de presse et attaqué les policiers avec des pierres et des bâtons, ce qui explique que la police

Dès lors, le requérant résidant à Bassens (33), il y a lieu de transmettre le dossier de sa requête au pôle social du tribunal judiciaire de Bordeaux.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les établissements Parias et compagnie, dont le siège est à Bassens (Gironde), rue Franklin, en cassation d'un

X..., administrateur judiciaire, syndic, demeurant à Bassens (Savoie), ..., pris en sa qualité d'administrateur de la Société de constructions mécaniques et chaudronnerie des Molettes (SCMM), en liquidation

Jean-Jacques X..., demeurant à Fanfolet, La Chapelle Baton (Deux-Sèvres), Champdeniers-Saint-Denis, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

X..., pharmaciennes, domiciliées au siège de ladite société, 2, rue du Président Coty à Bassens (33530) ; Mmes X... et Y... demandent l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 10 novembre 1994

B A, expert, sur demandes respectivement de la commune de Puteaux et des sociétés Bateg et SMA SA.

de droit et d'une dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il estime que le projet litigieux porterait des atteintes significatives aux commodités du voisinage s'agissant du village de la Chapelle-Bâton

La requérante ayant été prise de vomissements, les sages ‑ femmes N.Ö. et N.A. procédèrent à une échographie à 21   h   58 et les infirmières essayèrent d’entendre les battements du cœur

15, la police avait fait usage de la force pour procéder aux arrestations   ; vingt-six policiers avaient été blessés par l'action d'un groupe de manifestants qui les avaient agressés avec des bâtons