dans la rubrique relative à la composition de la cour : - d'une part : Greffier lors des débats : Madame Marjolaine MAUBERT Directrice des services de greffe judiciaires lors du prononcé : Madame Aurélie

DRLW ARCHITECTES dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Vadim HAGER de l’ASSOCIATION VENTURELLI - HAGER, avocats au barreau de COLMAR, vestiaire :, Me Aurélie JAAFAR, avocat au

DESSAISISSEMENT N° RG 23/00382 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VVPK Minute n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 23 juillet 2025, Nous, Aurélie

DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Nathalie RICHEZ-SAULE, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie

RENAULT [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie CORMIER LE GOFF de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0461 - N° du dossier E0003CQ4

Portalis DB22-W-B7H-RNWL DEMANDEURS : Madame [P] [S] [J] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 11] D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne [Adresse 9] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Aurélie

LE SUPER [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurelie BERENGER Me Pascal CERMOLACCE Décision déférée à la Cour : Jugement du

de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au préfet de la Loire-Atlantique, - à Me Aurélie

DE [Localité 1] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS J U G E M E N T N°2026/ Le 20 mai 2026 N° RG 25/01483 - N° Portalis DB3L-W-B7J-FBDK Cabinet JAF nø4 [K] C / [P] Maître Aurélie

électroniquement JUGEMENT du 19/05/2026 Association ONLE-FAC-[Etablissement 1] pour le Logement Etudiant - FAC-HABITAT) C/ Madame [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - Maître Aurélie

Nous Claire Prigent, conseillère, déléguée par Monsieur le Premier Président selon ordonnance en date du 3 juin 2016, assistée de Madame Valérie Souriant, greffier, Vu la procédure concernant Mme Aurélie

Vu la procédure suivante : M. et Mme A...et Sophie d'Aurelle de Paladines ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 25 août 2014 par lequel le

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné Mme Aurélie Z..., solidairement avec M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 16 mars 2020 et le 9 juin 2022, la société Aurea, représentée par Me Duraffourd, demande au tribunal : 1°) de lui accorder la

Rodez, représentée par Me Moreau, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Toulouse, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner à Me Vincent Aussel

Des auréoles sont visibles en partie haute d’un mur de la véranda, du fait des infiltrations par l’étanchéité de la véranda dont les relevés ne sont pas faits.

Le 28 février 2019, l'association AURAL et M. [J] [M] ont conclu une rupture conventionnelle du contrat de travail.

Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00621 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LDAT 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Patrick BOQUET, Me Alexis CROIX, Me Aurane GERNIGON, Me Aurélie