excessive de la moto, était un facteur important dans la réalisation de l'accident, sans rechercher si, à une vitesse moindre, le motocycliste aurait pu éviter la collision avec le véhicule qui lui barrait

[U] [E] a été poursuivi devant le tribunal de police pour excès de vitesse, sur le fondement d'un procès-verbal de constatation de l'infraction relevée au moyen d'un cinémomètre.

personne qui a agi sous l'empire d'une force ou d'une contrainte à laquelle elle n'a pu résister n'est pas pénalement responsable ; que le subit éblouissement par le soleil d'un automobiliste roulant à la vitesse

Patrick X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de COGNAC, en date du 3 avril 2017, qui pour excès de vitesse l'a condamné à 150 euros d'amende ; La COUR, statuant après débats

statuant ainsi, quand elle constatait que le programme d'actions personnalisé était mis en oeuvre lorsque des anomalies ou incidents, notamment dans l'exécution des arrêts, le respect des limites de vitesse

trouvant à l'origine directe de l'accident, sans rechercher, alors que cela lui avait été demandé, si, compte tenu de l'état de la chaussée, le conducteur du semi-remorque, qui la suivait et dont la vitesse

[K] [C] du chef d'excès de vitesse. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M. Charmoillaux, conseiller référendaire, et les conclusions de M.

qu'il ne résulte pas du dossier que l'arrivée des trois véhicules a mis en péril le troupeau de vaches de Bernard X... alors qu'il n'y a pas eu de discussion entre lui même et Pascal Y... lequel a vite

PRES LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRENOBLE, contre le jugement de la juridiction de proximité de GRENOBLE, en date du 10 juin 2005, qui a déclaré Mina X..., épouse Y..., coupable d'excès de vitesse

Jacques X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de VANVES, en date du 6 juin 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 135 euros d'amende ; La COUR, statuant après débats

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'une contravention d'excès de vitesse

par arrêt de la cour d'appel devenu définitif, en date du 5 mai 1994, Robert X... a été condamné à 3 000 francs d'amende et à la suspension de son permis de conduire pendant 1 mois, pour un excès de vitesse

Z... conduisait son ensemble routier à une vitesse légèrement supérieure à celle autorisée à cet endroit; que toutefois, la voiture de M.

X... aurait dû l'apercevoir et ralentir sa vitesse de manière significative, en freinant énergiquement ; qu'il a donc commis une faute en ne maîtrisant ni son véhicule ni sa vitesse, et en n'adaptant pas

Les 4, 21 avril, 4 et 12 mai 2019, un véhicule immatriculé au nom de la société [1] a été verbalisé suite à un contrôle par radar automatique, alors qu'il circulait à une vitesse supérieure à la limite

pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE SAINT-ETIENNE, contre le jugement de cette juridiction, en date du 14 septembre 2005, qui, pour excès de vitesse

[O] [B] a été cité devant le tribunal de police en qualité de pécuniairement redevable de l'amende encourue pour la contravention d'excès de vitesse mettant en cause un véhicule immatriculé à son nom.

[F] [A] a été déclaré coupable d'excès de vitesse par le tribunal de police et condamné à 300 euros d'amende. 3. Il a relevé appel de cette décision.