Conteneurs fermés/Citernes mobiles/Véhicules routiers fermés 0 : aucune séparation n'est nécessaire. 3. Véhicules routiers ouverts/Wagons de marchandises/Conteneurs ouverts 0 : aucune séparation n'est nécessaire. 4.

Article 1

—

navires de plaisance de la catégorie côtière et ses compléments ainsi que les pièces administratives à posséder à bord ; - la réglementation relative au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur ; - connaissances élémentaires du service mobile

Article 12-1

—

L'Agence du numérique de la sécurité civile ; e) L'Agence nationale des titres sécurisés ; f) L'Agence nationale de traitement automatisé des infractions ; g) L'Agence du numérique des forces de sécurité intérieure ; h) L'Agence des communications mobiles

LEGIARTI000025124724

—

L'article R. 441-20-1 est introduit par le décret n° 2009-930 du 29 juillet 2009 portant application de l'article 62 de la loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.

Article D614-121

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 22

Code rural (nouveau)

de personnes dotés ou non de la personnalité morale agissant dans les domaines : -de la transformation, du conditionnement, du stockage et ou de la commercialisation de produits agricoles et ou transformés ; -de l'exploitation forestière, de la mobilisation

Article D162-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 74

Code de la sécurité sociale

hospitaliser un patient n'ayant bénéficié dans l'établissement depuis lequel il est transféré d'aucune prestation d'hospitalisation ; 2° Les transports sanitaires effectués dans le cadre de l'aide médicale urgente qui ne sont pas assurés par des structures mobiles

Article 43

—

Des raccords de réalimentation du réseau par des moyens mobiles (internes ou externes) sont prévus pour pallier un éventuel dysfonctionnement de la pomperie.

Article CO 24

—

Sur avis des commissions locales de sécurité, il pourra être prescrit dans certains cas (grande longueur, traversée de locaux présentant des dangers d'incendie, etc.) que les gaines soient munies de dispositifs fixes ou mobiles à fonctionnement automatique

Article 1 A

—

Elle favorise une mobilisation de l'ensemble du système bancaire sur les projets qu'elle soutient. Elle mène son action en coopération, en tant que de besoin, avec la Banque européenne d'investissement.

Article 221-IX/01

—

supérieures et des citernes latérales en trémie dans ses espaces à cargaison et qui est destiné essentiellement à transporter des cargaisons sèches en vrac ; cette définition englobe les navires tels que les minéraliers et les transporteurs mixtes. 7 Unité mobile

Article 6

—

comprendre soit une vacation minimale de travail ne pouvant être inférieure à quatre heures par jour, soit des plages fixes d'une durée au minimum équivalente, au cours desquelles la présence de la totalité du personnel est obligatoire, et des plages mobiles

Article Annexe 140-A.2

—

Mobile :................ Fax :............. Email :................ @.................. Contact 1 :.............. Téléphone :................ Contact 2 :.............. Téléphone :................

Article 214-4.05

—

Elle peut, en application de l'article 214-3.08 “Examens et inspections après mise en service”, porter le résultat des examens, des épreuves et des inspections de l'appareil et de ses accessoires mobiles, dans la partie I du registre des appareils de

Article 11

—

Des dérogations aux valeurs du tableau 2 de l'annexe I peuvent toutefois être accordées par le préfet sur la base d'études du milieu concerné montrant que les éléments-traces métalliques des sols ne sont pas mobiles ni biodisponibles.

Article R557-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62

Code de l'environnement

commerciaux dans lesquels une atmosphère explosible ne peut surgir que rarement, uniquement comme résultant d'une fuite accidentelle de gaz ; – équipements de protection individuelle mentionnés à l'article R. 4311-8 du code du travail ; – navires et unités mobiles

Article R6123-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 49

Code de la santé publique

L'autorisation de faire fonctionner une antenne de médecine d'urgence ne peut être accordée à un établissement de santé que s'il remplit les conditions suivantes : 1° Il est titulaire de l'autorisation de faire fonctionner une structure mobile d'urgence

Article 2

—

particuliers de choc électrique, où la présence de parties actives accessibles résulte d'une nécessité technique inhérente aux principes mêmes de fonctionnement des matériels ou installations ; c) Des locaux dans lesquels les lignes de contact des parties mobiles

Article R332-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 82

Code de l'urbanisme

Ce registre, à feuillets non mobiles, est coté et paraphé par le maire.

Article L2334-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 07 > 41

Code général des collectivités territoriales

1er octobre de l'année précédant celle au titre de laquelle la dotation a été répartie et celui de l'antépénultième année.L'écart éventuel entre la dotation inscrite en loi de finances et le montant ainsi calculé est prioritairement financé par mobilisation

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