lors de son acquisition, le 2 avril 2019 date de sa remise à la société CAMA pour expertise il présentait 98 400 kilomètres au compteur, étant observé que la facture du 8 juin 2018 mentionnait déjà 'Diag

Les dépositions de Divan Arsu, Mehmet Ata Deniz et Zehra Deniz ont été obtenues par l'intermédiaire d'un interprète. 1.     Şuayip Tanış 24.

reviendra quelques jours plus tard à la maison de retraite et il est noté qu'il est très réactif et cohérent le 20 août 2011, le 7 septembre 2011 qu'il est un peu plus sensible aujourd'hui et qu'il divague

PRODUITS CONCERNES Equilibreuses VL, montes-démontes pneus VL, géométries VL, DIAG Multimarque VL, Contrôle Pollution (hors Centres de contrôle technique) Règle-phare (hors Centres de contrôle technique

Autodistribution Fortia du 18 avril 2019 d'un montant de 67,93 euros portant sur un « forfait extinction témoins défaut - observation problème direction assistée voir boîtier électronique à l'origine (diag

En l'espèce, l'acte authentique de vente du 16 décembre 2024, mentionne qu'un état parasitaire de l'immeuble a été réalisé le 25 septembre 2025 par la société W DIAG IMMO concluant qu'il " a été repéré

Elle verse également un rapport d'intervention de recherche de fuite d'eau de la SAS Rés'eau Diag intervenue le 16 mai 2022 qui a relevé que 'la descente d'eau pluviale de l'angle droit était déboîtée

Madame [O] [L], a confié l'entretien du véhicule litigieux au garage GVA BYMYCAR LOIRE lequel a indiqué au terme de sa facture " déclenchement intempestif de l'ESP et mauvaise tenue de route, prévoir diag

La SARL Maison Sarela, exerçant sous le nom commercial Norton et l'enseigne Diva, est un négociant de vins et spiritueux, situé à [Localité 8] (34).

commercial 98,75 m² - appartement 1 en rez-de-chaussée 94,09 m² - appartement 2 au premier étage 68,08 m² Mme [V] s'était alors prévalue de trois certificats de mesurage dressés par la société Diag

En ce qui concerne la pratique du LSP avec Diag en prévoyance, persévère et ton travail va porter ses fruits (') ne doute pas de tes capacités.

Par ailleurs, les plaques d'amiante apparaissaient en bon état en 2021, selon le rapport de la SAS Sud Immo Diag du 1er octobre 2021. Il apparaît donc que M.

dénommée Front de neige, ce qui l'a astreinte à devoir respecter des obligations de sécurité particulières ; que, les 13 avril et 3 août 1995, la société Sapsi et ses filiales, les sociétés Isola location, Diva

certain nombre d’allégations mettant en cause la conduite du requérant dans le cadre de son mandat, en vue de déterminer s’il y avait lieu d’engager une procédure pénale devant la Haute Cour ( Yüce Divan

du dossier médical d'[M] [R] au cours de cette hospitalisation du 21 juin au 24 juillet 2017 permet de constater la répétition d'épisodes de confusion, qui ont régulièrement conduit la patiente à divaguer

[Z] intervenait dans la pièce où se trouvait son sac à main, - le dépôt de plainte de Mme [U] [I], affirmant notamment que " mon sac à main était posé sur le divan pas loin de la dame, dans la pièce centrale

tôt et que surtout la cour ignore s'il s'agit du même chien, le tribunal indiquant que dans le cadre d'une médiation pénale intervenue le 17 septembre 2009, Mme [N] s'était engagée à ne plus laisser divaguer

Article 41 (just satisfaction) of the Convention, the Court awarded 40,000   euros   (EUR) to Selma Güngen (wife of Serdar Tanış) for pecuniary damage and EUR   50,000   jointly to Divan