Dans le cas où les opérations de pêche l'exigent, il peut être prévu des trous d'homme et des bouchons à plat pont du type à vis, à baïonnette ou d'un type équivalent, à condition que ceux-ci puissent être fermés de façon étanche à l'eau.

Article 21.35

—

. - Les essais en vol spécifiés au 2° du II du présent point 21.35 incluent : 1° Pour les aéronefs équipés de moteurs à turbine d'un type qui n'a pas été auparavant utilisé sur un type d'aéronef certifié, au moins 300 heures d'utilisation avec tous ses

Article GE 1

—

Le titre Ier comprend les prescriptions communes à tous les types d'établissements.

Article D172-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80

Code forestier (nouveau)

-Le schéma régional de gestion sylvicole des bois et forêts des particuliers, mentionné au 3° de l'article L. 122-2, comprend pour chaque région naturelle ou groupe de régions naturelles : " 1° L'étude des aptitudes forestières, la description des types

Article D212-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 81

Code forestier (nouveau)

Le règlement type de gestion comprend, pour chaque grand type de peuplements et pour chaque grande option sylvicole régionale : 1° L'indication de la nature des coupes ; 2° Une appréciation de l'importance et du type des prélèvements proposés ; 3°

Article D313-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 90

Code forestier (nouveau)

Le règlement type de gestion peut être révisé : 1° A la demande de l'organisme de gestion et d'exploitation forestière en commun agréé, de l'expert forestier agréé ou de l'Office national des forêts par avenant agréé, selon la procédure prévue à l'article

Article GA 17

—

Généralités : Lorsqu'un établissement de type GA abrite une exploitation non isolée à risques particuliers, l'établissement de type GA est classé à risques particuliers. 17.2.

Article 4

—

Une station ouverte au public délivrant une recharge normale intègre au minimum un socle de prise de courant de type E.

Article 3

—

L'arrêté du 12 mars 2007 relatif aux statuts types des fédérations régionales de courses de chevaux est abrogé.

Article 5.1

—

Le nombre d'unités de publication (UP) nécessaires pour la publication des avis est fixé comme suit : Type d'avis

Article ANNEXE 2

—

UNIONS DE COOPÉRATIVES AGRICOLES DE TYPE 2 Titre II : ASSOCIÉS COOPÉRATEURS Titre III : CAPITAL SOCIAL

Article Annexe 411-6.A.5

—

Certificat de conformité au code IMDG d'un châssis pour citerne de type OMI 4 (Formulaire non reproduit).

Article Annexe 411-6.A.13

—

Certificat d'approbation d'une citerne mobile - type 7 pour gaz liquéfiés réfrigérés (Formulaire non reproduit).

Article 21.92

—

. - Toute personne française peut demander l'approbation d'une modification mineure à la définition de type.

Article Annexe 411-6.A.12

—

Certificat d'approbation d'une citerne mobile pour types 1, 2 et/and 5 (Formulaire non reproduit).

LEGIARTI000034802717

—

Intitulé : - entreprises artisanales ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : - ouvrier professionnel peintre en bâtiment ; Code ROME :

Article Annexe

—

Les candidats doivent transmettre un dossier type établi selon un modèle fixé par l'administration constitué des rubriques suivantes :

Article R717-85-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 46

Code rural (nouveau)

-Au sein du chantier, des périmètres de sécurité délimitent l'espace propre à chaque intervenant pour les différents types de travaux.

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