d'une part, que les documents demandés par le vérificateur ont été présentés dans des conditions conformes aux exigences légales; que notamment le répertoire à colonnes présentait jour par jour, sans blanc

concurrentes, deux sociétés qui proposent à la vente des appareils de reprographie commercialisés sous l'appellation "photocopieurs" et permettant de réaliser pour l'une des "photocopies" en noir et blanc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Mont Blanc, agissant en la personne

dans le négoce de pièces détachées pour l'aviation commerciale et l'aviation d'affaires ; Que, le 19 octobre 1995, une déclaration d'importation de vannes a été déposée, au bureau des douanes de Blanc-Mesnil

volontaire de grossesse ; " aux motifs que le 27 septembre 1996 à 8 heures du matin, faisant partie d'un groupe de huit personnes, les prévenus avaient pénétré dans les locaux de l'hôpital Maison Blanche

partielle (anxiété, phobie, dépression) du préjudice psychologique ou moral résultant de ce que Tzyporah Y... a été violemment agressée par quelqu'un qu'elle connaissait, qu a fait usage d'une arme blanche

Mise en peinture en 2 couches mates blanches. Murs: Ponçage. Mise en impression en 1 couche. Façonnage d'enduit en 4 passes croisées poncées. Révision d'enduit.

5396 SA VALLOIRE HABITAT SA D'HLM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE

, l'adresse de l'établissement du véhicule concerné et le numéro de téléphone. (). 4.En l'espèce, l'ARS a refusé de délivrer à la société requérante l'autorisation sollicitée au motif qu'un liseré blanc

, l'adresse de l'établissement du véhicule concerné et le numéro de téléphone. (). 4.En l'espèce, l'ARS a refusé de délivrer à la société requérante l'autorisation sollicitée au motif qu'un liseré blanc

répréhensible, même au cas où elle serait connue du consommateur ; "que la substance visée est l'aspartam, édulcorant obtenu à partir de deux acides aminés, qui se présente sous forme de poudre blanche

des témoins, cet engin avait été déposé dès 6 heures 30 le matin des faits à hauteur du rond-point de Mas Romeu, non loin de l'établissement financier, par un ensemble routier constitué d'un tracteur blanc

"Laboratoires Christian X..." avaient fait de la publicité pour les produits des "Laboratoires Biotonic" ; que l'éditorial était signé "Christian X...", portait la photographie d'un homme en blouse blanche

services et je dirais que nous n'étions même pas au courant " ; que la qualité d'aviseur, si tant est, qu'elle puisse être retenue en l'état des déclarations de l'agent Y..., ne saurait constituer un blanc-seing

qu'interrogé sur le point de savoir pour quelle raison il n'avait pas procédé de cette façon, il a répondu : "je n'ai pas fait signer mon épouse à l'hôpital, parce que je n'aime pas avoir des chèques signés en blanc

annuler l’arrêté du 17 novembre 2022 par lequel le maire de La Ferté-Gaucher a délivré à la société IMMALDI ET CIE un permis de construire un bâtiment commercial sur un terrain situé avenue de la Maison Blanche

NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 12/05/2026 Chambre 2-3 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS MARIE BLANCHE

que Dominique X... a été contrôlé à 5 heures 30 alors qu'il avait des difficultés à maintenir son véhicule sur sa voie de circulation et qu'à plusieurs reprises sa voiture avait chevauché la ligne blanche