Un nouveau prêtre fut nommé à Băiţa. 21.     Le nouveau prêtre célébrait l’office à l’église du village.

arrêt attaqué, p. 6, §6) et, d'autre part, d'un courriel du 1er mars 2016 dans lequel la société Fidal indiquait au nouveau conseil de la société BPCE Factor qu'« il s'agissait manifestement d'une tournure

[I...] recalculée selon la méthode habituelle » soit 5% du coût du film payable pour moitié pendant le tournage et pour moitié sur les bénéfices d'exploitation impliquerait qu'il serait donc dû à M.

relations, et Hirsch a cédé à Pathé la totalité de ses droits sur les films coproduits durant la durée de l'accord de 2001, cette cession n'a concerné que les films « la Graine de Mulet '' dont le tournage

REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du peuple français Jugement du Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 08/07/2025 à 09:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 04/07/2025, l'entreprise ci-après nommée

[I]-[R] [Adresse 1] [Localité 4] et MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS [Adresse 5] [Localité 6] Représentées par Maître Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Il note également « une profonde blessure narcissique devant les différents échecs que ce patient rencontre à ce tournant de sa vie professionnelle personnelle, mais aussi de son engagement syndical, trouvant

de service du directeur du SDIS du Val d'Oise en date du même jour a précisé que sont interdites certaines formes de grève ou actions s'apparentant à la grève, notamment la grève tournante, l'heure de

de service du directeur du SDIS du Val-d'Oise en date du même jour a précisé que sont interdites certaines formes de grève ou actions s'apparentant à la grève, notamment la grève tournante, l'heure de

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Régis TOURNIER, Président Madame Elisabeth FILHOUSE, Conseiller Monsieur Yves ROLLAND, Conseiller GREFFIER : Madame Annie Z..., Greffier, lors des

2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 12/01591 Copies exécutoires délivrées à : Me Pierre-Yves SOULIE Me Emilie TOURNIER

X... permettent de vérifier que les émissions dont il s'occupait étaient mises en oeuvre par une chargée de production nommée Viviane Y..., alors que lui-même apparaît soit dans les « équipes images »,

Une note en délibéré enregistrée le 4 avril 2026 a été produite par M. A.... Considérant ce qui suit : M.

    Se tournant vers les faits de l’espèce, la Cour note, à l’instar des juridictions nationales, que la ministre de la Justice a fait des déclarations concernant la procédure pénale contre le

interne rappelant les règles et l'interdiction d'intervention sur une machine tournante (') remise en main propre à l'ensemble de l'équipe technique, M.

suivants : - conducteur d'appareils, du 10 avril 1978 au 10 mars 1979 à la mine d'Arjuzanx, - mécanicien garage, du 10 mars 1979 au 1er octobre 1982 à la mine d'Arjuzanx, - mécanicien machine tournante

Les experts ont considéré que l'extrait incriminé avait été tourné sous cette forme et représentait, dans l'intrigue du film, le processus de tournage d'une vidéo de propagande.

Les choses auraient pu connaître une tournure moins longue si la société avait demandé l’ouverture d’une procédure de liquidation en temps utile.