A B, représenté par Me Susini, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu'il soit donné acte du désistement d'office de la requête de l'association U Levante et à ce que la somme de 1 500

réinstallation de l'ex-associé à proximité des locaux de l'ancien cabinet commun avait causé à la société une baisse certaine de son chiffre d'affaires dans la mesure où de nombreux clients avaient suivi

2 et L. 122-45 du code du travail ; 2 / qu'en se fondant sur une lettre antérieure de 17 mois à la notification du licenciement, faisant état d'un projet dont il n'est pas établi qu'il aurait été suivi

mineur aggravée et enregistrement et détention d'images à caractère pornographique d'un mineur, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle avec une période de sûreté des deux tiers, à huit ans de suivi

tirés de ce que deux réunions d'instances représentatives du personnel avaient été programmées à la même date, le traitement particulier dont il avait fait l'objet concernant ses notes de frais et le suivi

que le juge doit réparer le préjudice sans qu'il en résulte ni perte ni profit pour la victime ; que l'anxiété consécutive à la nécessité, pour la personne atteinte d'un handicap, de se soumettre à un suivi

sa rédaction applicable aux faits ; 2°/ qu'en tout état, en se bornant à faire état des circonstances de fait suivantes - « le fait que l'accident, qui se serait produit dans les minutes qui ont suivi

C... de son suivi des chantiers, qu'il était rémunéré selon un forfait, que M. C... était son seul client, que T...

; Q5 : Le vol ci-dessus spécifié a-t-il été précédé, accompagné ou suivi de violence sur la personne de Simone Y..., veuve Z... ?

tirant sur un bout de corde passée autour du cou de la victime ; que devant les difficultés et l'insuccès de cette opération, il n'avait pas abandonné son projet mais au contraire avait, peu après, suivi

intempestivement sur le chemin départemental 9 alors qu'il aurait dû avoir la notion de la présence de motocycliste qui circulait sur une voie protégée et en effectuant aussitôt après et en sachant qu'il était suivi

. n'étaient constitutifs d'aucun délit pénal à défaut de fausseté des faits rapportés et de mauvaise foi de l'auteur de ladite attestation ; "alors que, dans sa plainte initiale et celles qui ont suivi

lequel les faits reprochés n'auraient été qu'une transaction ne pouvant être retenu, les mis en examen Y... et X... s'étant rendus compte de l'anormalité de l'état de la victime lorsqu'elle les avait suivis

. ; que le tribunal a rejeté cette prétention ; Attendu que la CRAM fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement alors, selon le moyen : 1 / qu'en cas de mariage d'un assuré suivi d'un second

bornant à relever qu'elle ne démontrait pas que deux caisses étaient manquantes, sans s'expliquer en quoi son attitude loyale et la précipitation des transporteurs à s'en aller dès après la livraison, suivi

Y..., motif pris de ce que la création de la société Y... aurait un caractère fictif, tout en constatant cependant que l'exercice ayant suivi cette création était bénéficiaire pour la société et que son

boucher du salarié n'a pas été supprimé ou transformé en raison de l'affectation au rayon boucherie d'une vendeuse appartenant au rayon charcuterie, lequel a été regroupé avec le rayon traiteur, et qui a suivi

X... du 2 mai 1980 au 27 avril 1990, et que les prétendus "appels de fonds" ne correspondaient qu'à un remboursement de ce compte courant et avaient "suivi dans le temps les dépenses"; que d'ailleurs