CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

28 587 résultats pour « Simony »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c366

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

a été débattue le 9 juin 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00226_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Simon, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00477_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Simon, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00640_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Simon ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Ville, substituant Me Menard, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA01310_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA01491_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Simon, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05087_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2309997_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Simon pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0831DEC000081810

Admin. suprême

31 août 2023

31 août 2023

1937   Cinzia CAPARRELLI 1962   Barbara CAPARELLI 1964   Giuliana CAPARELLI 1965   Massimo CAPARRELLI 1967   Antonella CAPARRELLI 1969   Stefano CAPARRELLI 1970   Simona

Source officielle
CA

3e Chambre A

60376d746e73db49d7c5c2a3

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

G] [Q] SA BUREAU D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INDUSTRIE Société SMABTP SOCIETE SOMIBAT SA LYONNAISE DE BANQUE SOCIETE MIDI PLAQUES SERVICES Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007681399

Admin. suprême

9 février 1979

9 février 1979

SIMONE, M. D... JEAN, SECRETAIRES DU CONSEIL DE PARIS EN RETRAITE, MM. SIMEON E..., F... JEAN, I... MARCEL, K... MARCEL, C... ANDRE, Z... JOSEPH, H... FRANCIS, DE J... FRANCIS, Y... ROBERT, A...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

VII, Agrati et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-203470

Admin. suprême

13 mai 2020

13 mai 2020

Spoleto   Isabella D’AMORE 08/09/1960 Rome   Antonella DAPPORTO 18/08/1970 Bologne   Simonetta DE FELICIS 04/09/1953 Rome     Antonio DE SANTIS 21/08/1943 Rome   Ivano DE SIMONE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300787

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

X..., sinon de son conseil, à l'adresse de l'expert judiciaire, à compter du 30 septembre 2009, avec l'envoi d'un rappel, le 8 février 2012, à l'attention d'un conseiller de la mise en état, à l'origine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100579

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

invoqué la prescription de l'action de la banque ; Attendu que, pour accueillir la fin de non-recevoir, l'arrêt retient que l'offre des nouveaux prêts conclus les 8 et 24 juillet 2006 a eu pour effet, sinon

Source officielle
CC

comm

613723e0cd5801467740f508

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

X... d'avoir admis, sinon favorisé, l'installation de la société cessionnaire, la SCI a demandé sa condamnation, à lui payer des dommages-intérêts au titre des indemnités d'occupation impayées et des travaux

Source officielle
CC

civ3

613723e7cd5801467740faa9

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

préemption et de la rétrocession ; Attendu que pour accueillir la demande, l'arrêt retient que l'on ne peut voir dans l'objectif d'installer deux jeunes agriculteurs qu'une préférence prématurée, sinon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02311

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

représentant des pieds, d'un micro-moteur, de fraises, de coton, de U..., de produit antiseptique, d'alcool, de lames de bistouri, de ciseaux, de pinces et de limes à ongles, d'outils servant à dégager les sillons

Source officielle
CC

civ2

6137228fcd580146773fe72b

Cassation

18 décembre 1995

18 décembre 1995

; que la société anonyme Laboratoire des Granions qui commercialise les "granions de sélénium", s'est estimée dénigrée par ce passage de l'article de Mme Simonoff et l'a assignée en réparation de son

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA02639_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Simon, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

2e Chambre

6163014e4c6681071edf67c5

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

[O] [D] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Didier VALETTE, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE

Source officielle

Page 41 sur 1430

← PrécédentSuivant →