CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 308 résultats pour « Rodrigues »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat : M. LABOUYSSE - R. 222-13

DTA_2003934_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

A B, représenté par Me Stéphanie Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 novembre 2019 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique lui a refusé l'échange de son permis

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001633_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 février et 7 avril 2020, Mme B D, représentée par Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01386_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

B et Mme C, représentés par Me Rodrigues Devesas, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 8 novembre 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 25 mars 2021

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03217_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Rodrigues Devesas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03814_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, Mme A, représenté par Me Rodrigues, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 octobre 2023 du tribunal administratif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2403989_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Echasserieau, juge des référés, - et les observations de Me Rodrigues Devesas, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2408823_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

A C et Mme D B épouse C, représentés par Me Rodrigues Devesas, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2209278_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2022, Mme A B, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de sa fille mineure F B née le 1er juillet 2016, représentée par Me Rodrigues-Devesas

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5c7d0cdc6046d474fbc92

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

JUGEMENT DU 8 JUILLET 2025 1ère Chambre N° RG: 2025F00456 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par la SELARL DOLLA-VIAL [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU RODRIGUES

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-159699

Admin. suprême

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Case Date of the decision 36422/13 Daniel Filipe DIAS CAMPOS 27/01/2015 43460/13 MOINHOS DE TRIGO DE SETÚBAL, S.A. 27/01/2015 20186/13 Maria Cidália RODRIGUES DE FREITAS AND OTHERS 07/04/2015 35494/13

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af7d75a08105d473cdc1

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Charlotte RODRIGUES PRONONCE : Le 13 octobre 2022 par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
TCOM

2ème A

69dcd8d9cdc6046d4714588d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[X] [U] [H], représentant légal assisté de Me RODRIGUES Avocate au Barreau de Créteil. LE TRIBUNAL Procureure de la République.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661e14d50f653b0008df2aaf

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

2] [Localité 1] Représentée par Me Jamil HOUDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Madame [P] [Z] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Ariana RODRIGUES

Source officielle
TJ

PROCEDURE COLLECTIVE

67856c04aaacbea0fe681fc0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COLLECTIVES JUGEMENT RENDU LE 08 JANVIER 2025 RENVOI A LA COMMISSION DE SURENDETTEMENT N° RG 24/00064 - N° Portalis DB22-W-B7I-SLY7 Débats tenus en chambre du conseil le 20 DECEMBRE 2024 par Olivia RODRIGUES

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

67ec3edddd062d9f810e4991

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DBYS-W-B7I-NHPT ------------- [C], [U] [V] épouse [K] C/ [S], [H], [E], [O] [K] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me MICHAUD - Me RODRIGUES-DEVESAS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2600963_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

C..., épouse B..., représentés par Me Rodrigues Devesas, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518349_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

A..., représentés par Me Rodrigues Devesas, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307734_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

B A, représenté par Me Rodrigues Devesas, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision par laquelle

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - M. KACZINSKI

DTA_2212440_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

A B, représenté par Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 septembre 2022 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique lui a fait obligation de quitter le territoire français

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2114099_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

B A, représenté par Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours administratif préalable contre la décision

Source officielle

Page 41 sur 366

← PrécédentSuivant →