Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
603240ea22f38776f8d0d364
16 mars 2018
16 mars 2018
[T], - de la division par [B] [O] et son épouse de la parcelle [Cadastre 7] en deux nouvelles parcelles : [Cadastre 1], restant la pleine propriété des époux [O], puis vendue aux époux [D], n° [Cadastre
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f75
16 mars 2018
16 mars 2018
J..., - de la division par Louis X... et son épouse de la parcelle no [...] en deux nouvelles parcelles : no 402, restant la pleine propriété des époux X..., puis vendue aux époux Z..., no [..] apportée
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300905_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303297_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Almairac représentant M. B. 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304795_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Pascal, président, - et les observations de Me Ajil, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205885_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Petit, substituant Me Traversini, représentant M. A. 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae41
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Pascal X...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202667_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401045_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me De Souza représentant M. C Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb065fcdc6046d478fdb41
1 juillet 2025
1 juillet 2025
~~~~~~ DEFENDEUR (s): SARL VINCENTRESTAURATION (SARL) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00493
24 mai 2011
24 mai 2011
Pierre X... et son épouse ainsi que par les sociétés Pascal Valluit et Bonneterie Cévenole, en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Pascal Valluit, Archimode diffusion et Montagut
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2
22 janvier 2008
22 janvier 2008
MM Vincent et Jack X... et Mme Sylviane X... épouse Z... sont propriétaires d'un autre tiers de cette même parcelle.
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba27
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Pascal C..., demeurant ..., 7 / de M. Régis D..., demeurant ..., 8 / de M. Eric E..., demeurant ..., 9 / de M. Daniel F..., demeurant ..., 10 / de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2305675_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Pascal d'une somme de 1 000 euros.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01814
13 octobre 2010
13 octobre 2010
sein de la SA DIALOGE du 12 février 2009 ; AUX MOTIFS QU'il convient de rappeler que par Jugement du 25 septembre 2008 le Tribunal de céans avait annulé comme frauduleuse, la désignation de Monsieur Pascal
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402190_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la Déclaration universelle des droits de l'homme ; - le code de l'entrée et du séjour des
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402475_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Karzazi, représentant de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre civile 1-1
6a1fb634cdc6046d47e895cc
2 juin 2026
2 juin 2026
grevée d'une servitude de passage de piétons et de véhicules d'une superficie de 70 m² au profit de la parcelle A (composée des parcelles B [Cadastre 7] et B [Cadastre 4]) et de la parcelle cadastrée
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406205_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
671b35ad2edfb0b58c05f036
24 octobre 2024
24 octobre 2024
HOTEL PRINTANIA Représentée par Me Nolwen CORNILLET de la SELARL HAROLD AVOCATS I, avocat au barreau de SAINT-MALO - N° du dossier 14.05633 ---------------------------------------------------------
Source officiellePage 41 sur 787