CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
65449d69c71a6a83181c8ea4
31 octobre 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Page 41 sur 72
Reconduite à la frontière
DTA_2301500_20230214
14 février 2023
Dupin, président du tribunal ; - les observations de Me Loehr substituant Me.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201386
26 octobre 2017
pu être découverte qu'après sondage du sol ; que le sinistre, de nature exceptionnelle, résulte de l'action conjuguée du mauvais état des canalisations, de la nature particulière du sol constitué de loess
5e Chambre
6031fa50925cec32b32b9df2
24 mai 2018
Le scanner thoracique avait aussi mis en évidence plusieurs nodules parenchymateux disséminés dans tous les lobes.
Pôle 4 - Chambre 8
5fdb233e3fe424b7f4995d3a
4 avril 2019
France, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 451 678 973 00012 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexandra Lorber
Ch.protection sociale 4-7
69fd6e8bcdc6046d4701cbbc
7 mai 2026
Pôle 6 - Chambre 5
5fd95552add3743ecb66fecb
20 février 2020
Représenté par Me Jonathan ADWOKAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0501 INTIMEE La société [Adresse 6] N° SIRET : 552 01 6 6 28 Sise [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandra LORBER
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00147_20250213
13 février 2025
Il indique que l'examen anatomopathologique a révélé un andécarcinome prostatique invasif de type acineux de Gleason 8 avec envahissement du lobe droit sur toute sa hauteur, de la vésicule séminale droite
Cour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd8994f
2 octobre 2007
née le 10 décembre 1961 à CALAIS demeurant... 62137 COULOGNE Représentés par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour Assistés de la SCP LOEZ DEGUINES ET DA SILVA, avocats au barreau
ECLI:FR:CCASS:2010:C201689
16 septembre 2010
déclaration de maladie professionnelle à laquelle était jointe un certificat médical du 31 août 2004 constatant qu'il souffrait d'un "carcinome bronchique indifférencié à grandes cellules localisé au lobe
1ère chambre
DTA_2002015_20221228
28 décembre 2022
Un nodule pulmonaire hypermétabolique du lobe inférieur droit a été diagnostiqué en 2016, lié à son exposition à l'amiante.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02291_20260507
post-anoxique » et que le compte rendu d’une scintigraphie cérébrale effectuée le 15 mai 2014 mentionne une « discrète hypo perfusion temporale interne gauche, une lacune de fixation située au-dessus du lobe
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02892_20221208
8 décembre 2022
A, qui a subi un accident vasculaire cérébral en juillet 2017, a été hospitalisé en novembre 2018 pour biopsie d'une lésion nodulaire du lobe inférieur droit, souffre d'une hépatite C, a bénéficié, le
TPX POI JCP FOND
69fce58ccdc6046d47f7c8d5
2 avril 2026
ACTION LOEMENT SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me ABDELLAOUI substituant Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS : M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0207JUD003542105
7 février 2008
He had a chest X-ray and was diagnosed with infiltrative tuberculosis of the upper lobes of the lungs in the active phase. The applicant was treated with ethambutol [1] and isoniazid [2] . 9.
ECLI:CE:ECHR:2007:1129JUD001627502
29 novembre 2007
The doctor's report observed two sutured injuries of 2 x 1 cm. on the right parietal lobe and on the left occipital lobe and fractures on the cranium.
21e chambre
6438f3ada942a604f5e939f9
13 avril 2023
consisté à accomplir des prestations comparables à celles pour lesquelles elle était employée et rémunérée par la société intimée pour le compte notamment de l'un de ses clients, à savoir la société LOEA
6253ca45bd3db21cbdd8a86a
29 janvier 2008
On retrouve une minime surélévation à angles émoussés intéressant la plèvre antérieure à hauteur du lobe moyen, en arrière juste d'un arc costal. Cette image n'est pas calcifiée.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0209DEC005893300
9 février 2010
An external examination revealed the following injuries: a bullet entry wound 2 cm in front of the right ear lobe and a bullet exit wound on the left side of the head which had destroyed the left ear lobe
17e chambre
627ca8ee4781dc057dee7ddb
11 mai 2022
2019 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 18/00479 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie CORMARY Me Alexandra LORBER