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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d69c71a6a83181c8ea4

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301500_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Dupin, président du tribunal ; - les observations de Me Loehr substituant Me.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201386

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

pu être découverte qu'après sondage du sol ; que le sinistre, de nature exceptionnelle, résulte de l'action conjuguée du mauvais état des canalisations, de la nature particulière du sol constitué de loess

Source officielle
CA

5e Chambre

6031fa50925cec32b32b9df2

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Le scanner thoracique avait aussi mis en évidence plusieurs nodules parenchymateux disséminés dans tous les lobes.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdb233e3fe424b7f4995d3a

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

France, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 451 678 973 00012 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexandra Lorber

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6e8bcdc6046d4701cbbc

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fd95552add3743ecb66fecb

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Représenté par Me Jonathan ADWOKAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0501 INTIMEE La société [Adresse 6] N° SIRET : 552 01 6 6 28 Sise [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00147_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Il indique que l'examen anatomopathologique a révélé un andécarcinome prostatique invasif de type acineux de Gleason 8 avec envahissement du lobe droit sur toute sa hauteur, de la vésicule séminale droite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ecbd3db21cbdd8994f

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

née le 10 décembre 1961 à CALAIS demeurant... 62137 COULOGNE Représentés par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour Assistés de la SCP LOEZ DEGUINES ET DA SILVA, avocats au barreau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201689

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

déclaration de maladie professionnelle à laquelle était jointe un certificat médical du 31 août 2004 constatant qu'il souffrait d'un "carcinome bronchique indifférencié à grandes cellules localisé au lobe

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002015_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Un nodule pulmonaire hypermétabolique du lobe inférieur droit a été diagnostiqué en 2016, lié à son exposition à l'amiante.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02291_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

post-anoxique » et que le compte rendu d’une scintigraphie cérébrale effectuée le 15 mai 2014 mentionne une « discrète hypo perfusion temporale interne gauche, une lacune de fixation située au-dessus du lobe

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02892_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

A, qui a subi un accident vasculaire cérébral en juillet 2017, a été hospitalisé en novembre 2018 pour biopsie d'une lésion nodulaire du lobe inférieur droit, souffre d'une hépatite C, a bénéficié, le

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

69fce58ccdc6046d47f7c8d5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ACTION LOEMENT SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me ABDELLAOUI substituant Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS : M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0207JUD003542105

Admin. suprême

7 février 2008

7 février 2008

He had a chest X-ray and was diagnosed with infiltrative tuberculosis of the upper lobes of the lungs in the active phase. The applicant was treated with ethambutol [1] and isoniazid [2] . 9.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1129JUD001627502

Admin. suprême

29 novembre 2007

29 novembre 2007

The doctor's report observed two sutured injuries of 2 x 1 cm. on the right parietal lobe and on the left occipital lobe and fractures on the cranium.

Source officielle
CA

21e chambre

6438f3ada942a604f5e939f9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

consisté à accomplir des prestations comparables à celles pour lesquelles elle était employée et rémunérée par la société intimée pour le compte notamment de l'un de ses clients, à savoir la société LOEA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86a

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

On retrouve une minime surélévation à angles émoussés intéressant la plèvre antérieure à hauteur du lobe moyen, en arrière juste d'un arc costal. Cette image n'est pas calcifiée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0209DEC005893300

Admin. suprême

9 février 2010

9 février 2010

An external examination revealed the following injuries: a bullet entry wound 2 cm in front of the right ear lobe and a bullet exit wound on the left side of the head which had destroyed the left ear lobe

Source officielle
CA

17e chambre

627ca8ee4781dc057dee7ddb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

2019 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 18/00479 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie CORMARY Me Alexandra LORBER

Source officielle